Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre 2ème section
668839e6342d338c20d31447
5 juillet 2024
5 juillet 2024
CREDIT LOGEMENT AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Denis LANCEREAU de l’AARPI Cabinet TOCQUEVILLE - #R050 DEFENDEURS M.
Source officiellecomm
61372378cd5801467740a2e1
27 juin 2000
27 juin 2000
Poullain, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Champalaune, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thomas-Raquin et Bénabent
Source officielleciv1
61372264cd580146773fc972
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Renard-Payen, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ancel, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la SACEM
Source officiellecomm
613722c2cd580146774011bd
19 novembre 1996
19 novembre 1996
Grimaldi, conseiller, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de MM.
Source officielleciv1
61372256cd580146773fc202
4 janvier 1995
4 janvier 1995
Renard-Payen, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ancel, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la SACEM
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90976
6 octobre 2022
6 octobre 2022
, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L] [W], ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Alvedas
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50909
29 mai 2024
29 mai 2024
Brugère, conseiller, les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de [N] [G] et de Mme [R] [S], les observations de Me Thomas Haas, avocat de [L] [Z], et les conclusions de M.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67f8088ecf40727a0043a349
10 avril 2025
10 avril 2025
RIVIERE de l’AARPI RIVIERE DE KERLAND, avocat au barreau de BORDEAUX SCI CALEGA [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Thomas RIVIERE de l’AARPI RIVIERE DE KERLAND, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ac9
12 décembre 2005
12 décembre 2005
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 17 Octobre 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielle2ème chambre section A
69e1d1a7cdc6046d4789c23b
16 avril 2026
16 avril 2026
au barreau de NIMES APPELANT [I] [Z] Représenté par Me Thomas AUTRIC de la SELARL EVE SOULIER - JEROME PRIVAT - THOMAS AUTRIC, avocat au barreau de NIMES COMMUNE DE [Localité 2] représentée
Source officiellechambre 1-3
69d1772dcdc6046d472349d8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Partie défenderesse : assistée de Me SALZER AVOCATS représentée par Me Anne Salzer Avocat ([Localité 1]) et comparant par la Selas SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES - Maître Claire BASSALERT Avocat ([Localité
Source officiellechambre 1-3
69ce8a10cdc6046d47def72a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
(RPJ024900) (E1350) et comparant par le Cabinet [Localité 1] AVOCATS ASSOCIES AARPI Avocat (J119) ET : SARL LAELI, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 899934095 Partie défenderesse : assistée
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65af6833b6c6260008b53094
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ÉPOUSE [G], représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N° du dossier 213155 Monsieur [U] [G], représenté par Me Frédéric INGOLD
Source officielleciv1
613720c3cd580146773ee30c
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Charbonnier, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre. Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de M. Charles Z...
Source officielleciv3
613721b0cd580146773f6249
3 mars 1992
3 mars 1992
Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chemin, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat des époux B..., de M.
Source officiellecomm
61372658cd58014677424dc1
31 mai 1994
31 mai 1994
de Me Thomas-Raquin, avocat de la société Groupe 4, de Me Choucroy, avocat de la société Jammet Le Bristol, les conclusions de Mme Piniot, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la
Source officielleciv1
613722a3cd580146773ff7be
6 mars 1996
6 mars 1996
Grégoire, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Ancel, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la Société des
Source officielleciv1
6137224fcd580146773fbeaf
4 janvier 1995
4 janvier 1995
Renard-Payen, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ancel, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la SACEM
Source officielleciv1
6137224fcd580146773fbeb0
4 janvier 1995
4 janvier 1995
Renard-Payen, conseiller, Mme Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Ancel, les observations de Me Thomas-Raquin, avocat de la Société
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91162
24 novembre 2022
24 novembre 2022
, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation, la société Etude Bouvet et Guyonnet, ayant la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier pour avocat à la Cour de cassation,
Source officiellePage 30 sur 1676