Stéphane X... C/ Melle Marie Noëlle Y...

demeurant [Adresse 3] représenté par Me Raphaël TEDGUI, avocat au barreau de PARIS plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Mme Roselyne GAUTIER, Première Vice-Présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie

JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 07 Avril 2026 MINUTE : 26/00333 N° RG 26/02439 - N° Portalis DB3S-W-B7K-4YIV Chambre 8/Section 1 Rendu par Monsieur UBERTI-SORIN Stéphane

JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 07 Avril 2026 MINUTE : 26/00329 N° RG 26/02433 - N° Portalis DB3S-W-B7K-4YIH Chambre 8/Section 1 Rendu par Monsieur UBERTI-SORIN Stéphane

JUDICIAIRE DE BOBIGNY JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT CONTENTIEUX DU 07 Avril 2026 MINUTE : 26/00330 N° RG 26/02434 - N° Portalis DB3S-W-B7K-4YIK Chambre 8/Section 1 Rendu par Monsieur UBERTI-SORIN Stéphane

Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête, que M. et Mme C sont fondés à demander l'annulation de la décision attaquée.

d'ALES Madame Michèle Z... née le 03 Juillet 1951 à ALES (30100)... représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP VEZON MASSAL RAOULT, avocats au barreau d'ALES Monsieur Stéphane

RG n° 18/06099 APPELANTE S.A.S. [1] agissant poursuites et diligences de son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Stéphane

Convocation lui a été adressée le 27 avril 2026 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 05 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Monsieur Stéphane

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Stéphanie BOUZIGE, présidente de chambre, présidente de formation, Madame Catherine BRUNET, présidente

Z] [E], présent à l'audience et assisté de Maître Anne-Laure BERNARDOT Débats en Chambre du Conseil : Audience du 07/10/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Stéphane

BOBIGNY -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 24/00107 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YSIN ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 26 AVRIL 2024 MINUTE N° 24/01121 ---------------- Nous, Monsieur Stephane

paritaire de LONGWY en date du 15 décembre 2023 RG 22/00046 N° RG 24/00021 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FJLZ Ordonnance /2024 du 17 Octobre 2024 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 6ème Chambre ARRET DU 11 Avril 2024 APPELANTE : LA SOCIETE LPE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Stéphane

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseillère

Stéphane Dhers pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M.

Stéphane Dhers pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.