Cour, COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 13 mai 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Jean SIMON

SENA RCS B 898907357 représentée par son président la SARL COMING SOON, représentée par Me Simon VANDEWEEGHE de la SELAS AGN AVOCATS PARIS, avocat au barreau de PARIS, toque : D1160 S.A.R.L.

Christian L..., demeurant ..., ès qualités de syndic à la liquidation de biens de la société anonyme des carrelages Simons - SGS, 9 / de M. Jean-Claude A..., demeurant ..., 10 / de M.

2015/ Rôle N° 14/23056 [J] [G] [S] [Z] épouse [G] C/ [V] [V] [R] [H] [I] [H] épouse [T] [E] [H] épouse [O] SCP [V] Grosse délivrée le : à :Me Simoni

ARRÊT AU FOND DU 04 JUIN 2015 DT N°2015/326 Rôle N° 14/10341 [T] [F] C/ [M] [E] [W] Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI

ARRÊT AU FOND DU 30 JANVIER 2012 dc N° 2012/ 43 Rôle N° 10/15153 SCI [Adresse 12] C/ [Z] [Z] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI

de MARSEILLE INTIMES CLINIQUE PROVENCALE agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice,67 Cours Gambetta-13100 AIX EN PROVENCE CEDEX représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI

Croisette à Cannes pris en la personne de son Syndic en exercice, la SARL Cabinet Jean-Jacques CHAMPION dont le siège social est 40, rue Léon Noël - 06400 CANNES représenté par la SCP MAYNARD - SIMONI

représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Société SITTAM S. P.

MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 septembre 2008 en audience publique.

° 14/15036 [M] [J] C/ CONSEIL DEL'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE [Localité 1] MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI

avocat postulant, et par Me Camille DI-CINTO, avocat au barreau de CHAMBERY, avocat plaidant ET : Etablissement public ONIAM, dont le siège social est sis [Adresse 21] représenté par Maître Stéphane SIMONIN

JEAN-CLAUDE ARCHAMBAULT, Copie conforme délivrée le : à :Me Isabelle SIMONNEAU Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes N° RG 23/02489 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZO3K N° MINUTE : 2/2024

établie, ne serait de nature ni à permettre de regarder comme irrégulières les 143 procurations correspondant au nombre total de votes qui auraient fait défaut à la liste Unione naziunale Talamoni Simeoni

TOURAINE Expéditions le : 15 MARS 2017 SELARL MS SIMONNEAU U. R. S. S. A. F. DU CENTRE T. A. S. S.

FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 5 JUILLET 2023 La société Centre européen de peinture industrielle (CEPI), anciennement dénommée société Simon

que l'appréciation des éléments de preuve produits pour établir la possession d'état ne doit pas être arbitraire ; que la cour d'appel, qui relève que Pierre Y..., qui était devenu le compagnon de Simone

Dupertuys conseiller, Mme Simon conseiller, tous trois désignés en application des dispositions de l'article 191 du Code de procédure pénale ; " alors qu'il résulte de l'article 191 du Code de procédure