F632 à [Localité 6] est 'une parcelle de terrain recouverte d'herbe haute, non pâturée et non fauchée' ; - la parcelle n° F99 à [Localité 4] est 'une parcelle de terrain recouverte d'herbe haute et sèche

2°) de condamner la société d'architectes Boyer-Gibaud-Percheron-Assus-Shertenleib à lui verser la somme de 33 996 euros TTC au titre de la reprise des désordres affectant l'étanchéité des toitures sèches

immeubles à construire, à l'achèvement de la deuxième tranche, en contrepartie de l'abandon de leurs parts et créances sociales ; que l'opération de promotion immobilière ayant été confiée à la société Seghi

B A, représenté par Me Seghier-Leroy, demande au tribunal de condamner l'Etat à lui verser la somme de 50 000 euros à titre de dommages à intérêts résultant du dysfonctionnement de l'administration

Secchi, rapporteur public. Les parties n’étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Nationale Autonome Représentative des Internes de Médecine Générale (ISNAR-IMG) et la Fédération Nationale des Syndicats d’Internes en Pharmacie et Biologie Médicale (FNSIP-BM), représentées par Me Sechi

B... a édifié un mur en parpaings contre le muret en pierres sèches délimitant son fonds avec celui de Mme Z... ; Que l'édification de ce mur ayant été réalisée par l'intéressé sur son propre fonds

Le CCAS soutient sans être contesté sur ce point que le matin du vendredi 13 avril 2018, la corbeille du linge censé être lavé comprenait de nombreux effets souillés de matières fécales séchées et que

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 MAI 2025 1°/ Mme [G] [O], domiciliée [Adresse 2], 2°/ le syndicat Seci

s'exciter sur son sexe et qu'il a finalement éjaculé en partie sur son abdomen ; elle précise qu'elle s'est essuyée avec sa chemise de nuit, qu'elle a pris une douche à la suite de laquelle elle s'est séchée

Secchi, magistrat désigné ; - les observations de Me Atger pour M.

Secchi ; - les observations de Me Robin, représentant M. D ; - les observations de M. D par le truchement de M. A, interprète en langue turque.

ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL SECHE ALLIANCE

CONVENTION D’ENTREPRISE SECHE TRAITEMENT EAUX INDUSTRIELLES

ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL SECHE ENVIRONNEMENT

Accord sur la mise en place du télétravail SECHE ECO SERVICES

ACCORD COLLECTIF - DROIT A LA DECONNEXION SECHE ASSAINISSEMENT

se rapportent à la passation du marché public que le Département des Pyrénées Orientales a attribué à Armel Segretain ayant pour objet la fourniture, livraison, pose et mise en service d’une toilette sèche