temps mis par le témoin après l'accident pour se rendre dans une maison riveraine afin d'alerter les secours ; qu'il résultait au contraire du témoignage circonstancié de Pascal B... que la victime roulait

.) ; (...) que l'automobiliste précise clairement dans sa déclaration qu'il avait bien vu le phare de la motocyclette mais qu'il avait mal évalué sa distance, preuve que celle-ci roulait très certainement

venant en sens inverse, qui a été projetée dans un fossé, qui s'est embrasée et dont les occupants, Christian Y... et Djamila X... ont péri carbonisés ; que le prévenu a reconnu avec franchise qu'il roulait

lieu de noter qu'aucune infraction au Code de la route n'a été relevée à l'encontre du véhicule Mercedes qui n'a eu qu'un rôle passif et que la preuve n'est pas rapportée, que le véhicule Mercedes qui roulait

ont subis " ; " alors, d'une part, que le jugement entrepris et les conclusions des parties civiles, s'appuyant sur les éléments de l'enquête, soulignaient que le véhicule conduit par Patrice Y... roulait

décision au regard des textes visés au moyen ; "et alors, en second lieu, qu'en s'abstenant de rechercher si, compte tenu des circonstances et notamment de travaux sur la chaussée, le motocycliste ne roulait

Y..., retient que ce dernier ne se serait pas assuré de la direction que souhaitait prendre le véhicule qui roulait à faible allure devant lui ; qu'en se déterminant ainsi, alors qu'il ressortait de ses

Entreprise Jean Lefebvre (société Lefebvre) est titulaire d'une demande de brevet déposée le 16 avril 1981, enregistrée sous le numéro 84-05. 435, ayant pour objet un "complexe d'étanchéité d'ouvrage routier

la [1] ont formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-15, en date du 11 mai 2021, qui, pour infractions à la réglementation des conditions de travail dans les transports routiers

A... ne pouvait que circuler à une vitesse supérieure à cet ensemble routier précisément pour pouvoir le dépasser ; que la victime circulait donc à une vitesse prohibée puisque dans son sens de la circulation

90 km/h, alors que celle de la BMW était de l'ordre de 110 à 120 km/h ; qu'il ressort en effet des déclarations des conducteurs ou passagers des véhicules qui suivaient la Peugeot 205 que celle-ci roulait

l'accident a eu lieu en agglomération où la vitesse maximale autorisée était de 50 km/h et que la chaussée était rendue glissante par la pluie ; que, selon plusieurs témoignages, il est établi que Mme X... roulait

Claire, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 20 juin 2003, qui, pour infractions à la réglementation des conditions de travail dans les transports routiers, l'a

Meyzieu (Rhône) ; que, d'après des témoins, cet engin avait été déposé dès 6 heures 30 le matin des faits à hauteur du rond-point de Mas Romeu, non loin de l'établissement financier, par un ensemble routier

[W] [M] [R] a été contrôlé par les douanes alors qu'il transportait, dans un ensemble routier appartenant à M.

Faisant suite à un renseignement anonyme selon lequel un tracteur routier espagnol portant le numéro minéralogique 1959-JCY était susceptible d'être utilisé pour le passage clandestin de migrants à destination

et d'une vérification primitive, exigées par l'article 2 de l'arrêté du 7 janvier 1991 relatif à la construction, au contrôle et aux modalités techniques d'utilisation des cinémomètres de contrôle routier

reprochait au juge de ne pas s'expliquer sur le quantum de rappel de salaire retenu, de se contredire et de ne pas vérifier si l'application du Code du travail et de la convention collective des transports routiers