[L] [U], exerçant la profession de marchand forain, a commandé en 2019 à la société PUBLIVUE des décorations pour son magasin roulant, ainsi que deux volets roulants motorisés pour clore ce magasin.

bases erronées ayant servi au calcul des heures supplémentaires prétendument non rémunérées ; qu'après avoir rappelé les textes applicables au décompte du temps de travail des personnels ambulanciers roulant

[J] [Z], responsable des véhicules roulants au sein du ministère des chemins de fer ; qu'en statuant comme elle l'a fait, motif pris que « Mme~[C]~[R] a confirmé lors de l'audience d'arbitrage qu'elle

. ; "aux motifs adoptés des premiers juges que, se présentant comme un spécialiste des marchés boursiers, dépeint comme sympathique et ouvert, roulant dans une belle voiture et habitant un appartement

vitesse non seulement supérieure à la vitesse autorisée en agglomération pour tout véhicule, mais totalement inadaptée en l'espèce, car ne permettant pas au chauffeur d'un camion d'un tel gabarit, roulant

deux fils âgés de 15 et 7 ans et passagers de son véhicule ont confirmé que leur mère s'était arrêtée avant de s'engager dans le carrefour ; l'automobiliste Roseline A..., épouse B..., a indiqué que, roulant

subis, sauf s'il a commis une faute ayant contribué à la réalisation de son préjudice ; qu'en ne recherchant pas plus si Huguette X... et Gérard C... ne circulaient pas à une vitesse excessive, en roulant

qu'elle avait percuté l'avant droit du véhicule Audi ; Ludovic B..., autre témoin, précisait que la motocyclette était arrivée dans la courbe, s'était déportée à gauche pour éviter un véhicule Audi roulant

parties civiles de leurs demandes du chef d'escroquerie au jugement, sans répondre à leurs conclusions faisaient valoir (p. 14) " qu'en faisant enlever dans des conditions frauduleuses le matériel roulant

Sur la pose des volets roulants, elle affirme être disposée à installer les volets roulants conformément au devis initial.

; - ce dispositif ne portera pas atteinte au caractère et à l'intérêt des lieux avoisinants car de tels volets roulants sont installés dans la rue et dans le quartier alentour.

Il soutient que les documents demandés ont été communiqués au requérant, à l’exception de la décision de retrait du fauteuil roulant qui n’existe pas.

. *** Alberte Josée Françoise Z... veuve A... est propriétaire d'un local commercial sis 29 Boulevard de la Plage à GOLFE JUAN (Alpes Maritimes), ex Boulevard des Frères Roustan.

La semelle.. a basculé sur sa largeur l'autre côté étant suspendu sur les deux crochets '; Considérant que Monsieur [X] en déduit que Monsieur [V] atteste bien qu'il utilisait le pont roulant;

. - Aux fins de contribuer, notamment pendant la période des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, à l'accessibilité des transports publics particuliers aux personnes utilisatrices de fauteuil roulant

électrique ; 2°) de lui accorder le bénéfice de la prestation de compensation du handicap d'urgence pour l'acquisition d'un fauteuil roulant électrique adapté à son état de santé, à défaut d'enjoindre

des formations et subi les tests relatifs au Certificat d'aptitude à la conduite en sécurité d'engins de chantier (spécialisation cariste et PEMP catégories 1 B et 3B dans lesquelles entrait le pont roulant

octobre 2023, Madame [P] [O] et Madame [N] [O] ont réceptionné de la société Renov Menuiserie, inscrite au RCS de [Localité 3] sous l’enseigne MENUISERIE ET VERANDAS DES LANDES, l’installation d’un volet roulant