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1 285 résultats pour « Quentin ANDRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2401567_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Michel Lucien, la Scea André Mathieu, la Scea domaine Roger Sabon, la société vignobles Elie jeune, à C... Christophe et Jacques Mestre, la Scea moulin Tacussel, M.

Source officielle

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CC

soc

613721aecd580146773f6099

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

André ZP..., demeurant à Ars-sur-Moselle (Moselle), ..., 80°/ de Mme Florence ZQ..., demeurant à Ancy-sur-Moselle (Moselle), ..., 81°/ de M.

Source officielle
CC

cr

61372683cd580146774262a1

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

du délibéré " ; "alors que seuls doivent participer au délibéré les juges qui, ayant assisté aux débats, concourent à la décision ; que l'arrêt comportant des mentions contradictoires quant à la question

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA03042_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2023, Mme D..., représentée par la SCP André et André, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 20 octobre 2023 du tribunal

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00993_20260305

Admin. Appel

5 mars 2026

5 mars 2026

une requête sommaire et un mémoire complémentaire enregistrés le 19 avril et le 9 mai 2024 et un mémoire enregistré le 23 mai 2025, la société Martinique Nutrition Animale (MNA), représentée par Me André

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400663_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Michel Lucien, la Scea André Mathieu, la Scea domaine Roger Sabon, la société vignobles Elie jeune, H... et Jacques mestre, la Scea moulin Tacussel, M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:1024JUD001646290

Admin. suprême

24 octobre 1995

24 octobre 1995

Francisco Iribarne Pérez résida en Andorre entre 1981 et 1985.   Il est actuellement domicilié en Espagne. A. La procédure en Andorre   7.

Source officielle
CC

soc

613723c2cd5801467740dc4b

Cassation

10 octobre 2001

10 octobre 2001

André D..., demeurant ..., 2 / le syndicat SMYS-CFDT, 3 / le syndicat CFE-CGC, VII - Sur le pourvoi n° P 00-45.253 formé par : 1 / M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02385

Cassation

17 novembre 2011

17 novembre 2011

menuiserie, il était découvert un alambic ; que par un jugement du Tribunal correctionnel de Reims en date du 16 décembre 2003 confirmé par l'arrêt de la Cour d'appel de Reims du 17 février 2005, Monsieur André

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-13321

Admin. suprême

1 juillet 2021

1 juillet 2021

quantities of high-level and long-life radioactive   waste, which posed a major risk to public health and the environment.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

69d963cbcdc6046d47d013a3

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL En application des dispositions de l’article 786 du Code de Procédure Civile, l’affaire a été débattue à l’audience du 26 Janvier 2026 sans opposition des parties et des avocats devant : Lucie ANDRÉ

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69e1cbf9cdc6046d47894c97

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Baby et Groupe People and Baby, ainsi que des autres parties à l'instance ; . condamner chacune des sociétés People and Baby et Groupe People and Baby à lui payer la somme de 30 000 euros au titre de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef6b

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Quentin LEBAS, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08686 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8972e

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

DIMOTRANS - EUROPE SUD EST dont le siège social est sis 10 rue de Luzais - SAINT QUENTIN FALLAVIER - 38290 LA VERPILLIERE représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me

Source officielle
CC

civ3

613721cbcd580146773f76b3

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

il a accepté la succession sous bénéfice d'inventaire, 28/ de la SCI du domaine de l'Hermitage, dont le siège social est ... (16e), 38/ de la société STEMO, dont le siège social est ... à Saint-André

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21NC03173_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

A, représenté par Me Quentin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 octobre 2021 ; 2°) de condamner l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes

Source officielle
CA

13e chambre

6358ce0bc40aa805a7864df3

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

1] [Localité 3] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 2165803 Représentant : Me Quentin

Source officielle
CC

civ1

6137266ccd58014677425742

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

André De D..., architecte, demeurant ... (12ème), 6 ) Mlle Laurence F..., demeurant ... (5ème), 7 ) M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401594_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Les affaires enregistrées sous les nos 2401594, 2401595, 2401614 et 2401615 concernent la même société et présentent à juger des questions identiques ou connexes.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3082022-3410931

Admin. suprême

30 mars 2010

30 mars 2010

Elle rejetait dans l’atmosphère d’importantes quantités de dioxyde de soufre et des poussières contenant des métaux lourds, principalement du plomb et du cadmium.

Source officielle