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1 697 résultats pour « Poumo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2102205_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

coexistence avec son voisinage " et à " réduire la consommation de terres agricoles " et une orientation n° 3 à l'effet de " préserver et valoriser la palette paysagère de l'Aunis Atlantique, véritable " poumon

Source officielle

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TA

3ème chambre

DTA_2101989_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un état

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2400972_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, atteinte du VIH, a subi plusieurs opérations au cours de l'année 2023, notamment une ablation du poumon en septembre 2023, à la suite de la découverte d'une

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500128_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

lequel travaillait depuis plusieurs années en France, a été gravement infecté par la COVID-19 en 2020 et a conservé, à la suite de cette infection ayant donné lieu à mise sous ventilation mécanique, un poumon

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01497_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

B fait valoir qu'il a subi une intervention chirurgicale du poumon en 2019, entrainant une limitation de la mobilité du membre supérieur droit.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101274

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

de la fréquence de ces complications, pour s'orienter, d'abord, vers une technique par voie antérieure, par thoracoscopie, qui a pour inconvénient de devoir ouvrir le thorax, rétracter le poumon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c28a4dd7001754d621224

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

national de recherches et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles) relative au tableau 30A des maladies processionnelles que l'asbestose est une fibrose du poumon

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100964

Cassation

4 novembre 2010

4 novembre 2010

... aurait traitée, la cour d'appel a violé les articles 455 et 458 du code de procédure civile ; Mais attendu qu'après avoir relevé que Nicole X... était décédée des suites d'un mésothéliome du poumon

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01587

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

l'inhalation de poussières d'amiante ; qu'il est amplement démontré par les appelants que l'amiante est une substance cancérigène susceptible de provoquer différentes maladies et notamment un cancer du poumon

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2008292_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Y ont été effectués, le jour même, un scanner cérébral et des radiographies du fémur gauche, du bassin gauche et du poumon de face.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-178839

Admin. suprême

24 octobre 2017

24 octobre 2017

    On 1 April 2012 a visitor posted the following comment: “Pomors! Give it a rest. There are one million Russians and only two thousand Pomors in Arkhangelsk Region.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0903DEC000063311

Admin. suprême

3 septembre 2013

3 septembre 2013

La requérante aurait découvert que les médecins avaient, sans l’en informer, extrait du liquide des poumons de son mari à la suite d’un traitement médical erroné.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-128171

Admin. suprême

14 octobre 2013

14 octobre 2013

Il s’agissait du cerveau, du cœur, du poumon droit, du rein droit, d’un fragment du foie, de la rate, de la surrénale droite, du pancréas, du larynx et des carotides droite et gauche.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

670e05fa10ea465c0ffcf908

Appel

12 octobre 2024

12 octobre 2024

française depuis 5 ans, avoir ensemble une petite fille de 3 ans, de nationalité française, disposer d'une adresse stable dans le [Localité 1] avec sa famille, avoir d'importants problèmes de santé, aux poumons

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

6707700a81e733ee26982d6d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

s'étant traduit par une intervention en urgence le 27 avril 2021 réalisé par le Docteur [W], pneumologue, au cours de laquelle il a été pratiqué, en présence d'une tumeur cancéreuse, l'ablation d'un demi poumon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f7defd77f30025a66a0461

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle y mentionnait avoir, lors d'un séjour touristique, fait une ''chute avec choc violent de la tête sur le sol avec blessure en urgence médicale'' et avoir reçu des soins consistant en ''radios, poumons

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2505891_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

B..., établit être atteint d’un cancer du poumon et précise, à cet égard, que son périmètre de marche est inférieur à 200 mètres.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306999_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

A, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000036743999

Admin. suprême

26 mars 2018

26 mars 2018

novembre 1966 à Mururoa ; qu'au cours de cette période, cinq essais nucléaires atmosphériques et un essai de sécurité ont été effectués ; qu'il est décédé le 21 décembre 2000 des suites d'un cancer du poumon

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2213036_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

C que sa fille est suivie en chirurgie viscérale depuis une opération chirurgicale réalisée en raison d'une malformation du poumon.

Source officielle