. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, dans une intersection où étaient implantés des feux de signalisation, une collision est intervenue entre une motocyclette pilotée par M.

nuit sur une autoroute, le véhicule d'Adel Z..., immobilisé sur la gauche de la chaussée à la suite d'une collision avec une voiture accidentée, a d'abord été heurté à l'arrière par la motocyclette pilotée

de la loi du 5 juillet 1985, L. 211-9 du Code des assurances, ensemble les articles 1382 et 1251 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à une intersection de routes, la motocyclette pilotée

judiciaire Lamargue, qui sert de fondement aux poursuites, que le hangar métallique implanté par X... est un hangar démontable, d'une longueur de 25 mètres et d'une largeur de 9 mètres reposant sur des piliers

été délivrée le 20 juin 1991, l'arrêt retient que le maire d'Uzes, par lettre du 17 janvier 1995 n'a relevé aucune infraction au règlement du secteur de sauvegarde qui ne s'applique qu'aux murs et piliers

. : Considérant que la formation des pilotes de ligne, telle qu'elle est organisée par les arrêtés des 13 octobre 1959, 3 avril 1968 et 8 février 1973, comprend normalement, à l'issue de la formation de

alors qu'il aurait dû, selon sa position initiale, prendre un cap inverse ; ( ) ; que la preuve contraire des constatations consignées dans le procès-verbal dressé par l'enseigne de vaisseau Z..., pilote

X..., les décisions du conseil médical de l'aéronautique civile des 29 février et 16 mai 1984 le déclarant "apte pilote privé avion et planeur avec second pilote qualifié sur l'appareil" ; 2° rejette la

des "cônes de Lübeck", après avoir heurté l'un d'eux et effectué une manoeuvre pour dégager son véhicule des voies de circulation, l'a immobilisé le long de la glissière de sécurité; que l'automobile pilotée

Cour, et les conclusions de M. le premier avocat général CORDIER ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 17 décembre 2013, le scooter piloté

[H] [S] [L] Représentant : Me Christine MENAGER de la SCP LASKAR-MENAGER, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE Nous, Frédéric PILLOT, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Léa ROUVRAY, greffier

S...a été engagé le 2 novembre 2000 en qualité de pilote adjoint menuiserie par la société ISF exposition ; qu'à compter du 1er janvier 2013 à la suite d'une fusion absorption, la société GL Events Services

l'encontre de celle-ci et de son assureur et dire que le FGAO devrait l'indemniser de ses dommages, l'arrêt, après avoir constaté qu'il n'y avait eu aucun contact entre ce véhicule et la motocyclette pilotée

agglomération entre l'automobile conduite par Raymonde X..., qui, après avoir marqué un temps d'arrêt à la hauteur d'un panneau "stop", avait entrepris de traverser une route prioritaire, et la motocyclette pilotée

Z... et Abdelgani A..., a percuté le cyclomoteur piloté par Alain B... ; que la victime est décédée des suites de l'accident qui présentait pour elle le caractère d'un accident de trajet ; que les trois

l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'une collision est survenue à un carrefour entre une voiture conduite par Mme X... et un cyclomoteur piloté

[H] a été embauché par la société Air France par contrat de travail à durée indéterminée à effet du 9 juin 2008, en qualité de pilote de ligne. La société emploie plus de onze salariés.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 23 juin 1998), qu'une collision s'est produite le 15 septembre 1989 entre une motocyclette, pilotée