Codes de loi français

Article Annexe II

herbiers de posidonies et des aires marines protégées, rapport de l'Agence des aires marines protégées, mars 2013 ; ― étude de l'IFREMER sur la sélectivité du gangui à panneaux des côtes varoises, analyse comparative de l'application de la maille de 40 mm

Article Annexe I

(a) Barre en acier non coupante de 3 m et de 90 kg au maximum ; (b) Maillage de 55 mm ; (c) Chaîne ou "radar" ; (d) Treuil et portique. Extrait : Sacchi J., Impact des techniques de pêche sur l'environnement en Méditerranée.

Article Annexe

charpentes. 28. 3 CB Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 28. 3 CC Fabrication de chaudronnerie courante. 28. 3 CE Fabrication d'équipements généralement sous pression à partir de tôles d'épaisseur 50 mm

LEGIARTI000028440141

l'organisation de producteurs Vendée 0 0 1 0 0 0 Total 0 18 460 14 035 590 465 1 200 (1) Exclusivement pour les débarquements de hareng commun capturé en tant que prise accessoire dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est inférieur à 32 mm

Article Annexe

Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux 28. 3CB 4,40 Fabrication de chaudronnerie courante 28. 3CC 4,50 Soudure 28. 3CD 4,30 Fabrication d'équipements généralement sous pression à partir de tôles d'épaisseur 50 mm

LEGIARTI000048568965

Hypertension artérielle (HTA) essentielle, légère à modérée, bien équilibrée (PA < 140/90 mm Hg) sous traitement, sans retentissement viscéral ou atteinte associée des organes cibles. G 2 à 3 2.

LEGIARTI000029537037

PRODUITS Anciens prix de vente Nouveaux prix de vente A l'unité Au conditionnement A l'unité Au conditionnement Fournisseur : LOGISTA FRANCE 01 NOUVEAUX PRODUITS CIGARETTES Camel double class A, en 20 6,90 Camel since 100 mm