CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 138 résultats pour « Palandre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

66a33c2d02a12a235bae6d86

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Il liste les outils utilisés pour son travail qui sont les scrapers, treuils divers, les palans Victory 1 T et 2 T, équipement de manutention « Pull lift », l'air comprimé pour les outils de maintenance

Source officielle

Page 30 sur 57

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76dd0369362bfa17ab2

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

[G] était contraint de man'uvrer des engins amianté tel que les convoyeurs blindés et d'utiliser des outils contenant également des poussières d'amiante tel que palans et treuils lors de la mise en place

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76dd0369362bfa17ab4

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

[V] [B] était contraint de man'uvrer des engins amiantés tels que les convoyeurs blindés et d'utiliser des outils contenant également des poussières d'amiante tels que palans et treuils lors de la mise

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65af6718b6c6260008b5300e

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Il cite ensuite une liste d'outils utilisés de manière habituelle durant son travail, notamment les scrapers, les treuils divers avec garnitures de freins en amiante, les palans « Pull lift » et palans

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65af6749b6c6260008b53026

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

à minima dans certains joints, le système de freinage de certains éléments d'équipement et les installations électriques, tel étant notamment le cas de certains engins de levage de type treuils et palans

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0916JUD000166003

Admin. suprême

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Il était accusé d’avoir illégalement pratiqué la pêche au requin à l’aide de palangres ( paragate ) dans la zone économique exclusive de la Roumanie en mer Noire, et cela de surcroît pendant la période

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0903DEC003286609

Admin. suprême

3 septembre 2019

3 septembre 2019

    On 22 April 2008 the first applicant was indicted before the Kriva Palanka Court of First Instance ( Основен суд Крива Паланка – “the first ‑ instance court”) on charges of abuse of

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2509092_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

K... et l’association Vigilance Environnement Loireauxence, représentés par Me Le Pallabre et Me Le Borgne, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 26 mars 2025 par lequel le préfet de la

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0712JUD004113898

Admin. suprême

12 juillet 2005

12 juillet 2005

Il constata également que le lieutenant-colonel Palade avait demandé aux habitants de Hădăreni de «   ne raconter à personne ce que la police avait fait s'ils voulaient qu'on oublie l'incident et

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10564

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

commissions sur ces nouvelles bases" ; Madame A... indique qu'elle a "assisté à la discussion concernant la baisse de 200. 000 euros du chiffre d'affaires de Monsieur Y..." et qu'à la suite de longs palabres

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

6a0e1b5fcdc6046d475bb48b

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

représentée par Me Florian VIDAL, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant Madame [C] [O] épouse [Q] [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Maître Valérie FOATA de la SELAS CABINET BABLED FOATA PAGAND

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1007DEC004635910

Admin. suprême

7 octobre 2014

7 octobre 2014

Jadranka ZDRAVKOVSKA 20/09/1956 Kumanovo   Olivera DOCEVSKA Inheritance proceedings О.бр. 159/07 (Куманово) 01/07/2013 27/06/2013 5,050   52724/10 02/09/2010 Cvetanka VELKOVA 23/11/1949 Kriva Palanka

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2600810_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

A..., ressortissant angolais né le 3 octobre 2003 à Palanca, a déposé une demande d’asile le 17 octobre 2025.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01530_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

C, représenté par Me Pallanca, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 28 mars 2022 du tribunal administratif de Nantes ; 2°) d'annuler la décision du 15 juillet 2021 de la commission de recours

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY00225_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

A B représenté par Me Pallanca, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Grenoble du 13 décembre 2022 ; 2°) d'annuler les décisions susmentionnées pour excès de pouvoir

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00367

Cassation

19 février 2014

19 février 2014

X... avec la mise en place d'un palan et d'un aimant sur son poste de travail mais que l'essai a été infructueux ; qu'il résulte du procès-verbal de la réunion des délégués du personnel du 30 octobre 2007

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696416bf5112d8edd0585a5

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Les différentes factures d’achat de matériels acquis par la société [6] dès 2007 (dont un palan à charge électrique sur chariot, un palonnier pour big bags, deux ponts roulants monopoutres, des chariots

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200675

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

que la veille du chantier, une visite des lieux a eu lieu entre un responsable de la société Europac Papeterie et un responsable de la société Situb, il est noté la présence d'un monte-charge et d'un palan

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6871f153df9b8685d8d0695e

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

DBVB-V-B7H-BL2SX [B] [X] C/ [15] ATOUT SERVICES ADMR Copie exécutoire délivrée le 11 juillet 2025: à : Me Denis FERRE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Pascale PALANDRI

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

687b2a2be24ceec1d00d9060

Appel

18 juillet 2025

18 juillet 2025

DBVB-V-B7H-BL6WB [M] [S] C/ [4] DEPARTEMENT DU VAR Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Corinne TSANGARI, avocat au barreau de TOULON Me Pascale PALANDRI

Source officielle