La société ELMAR WOLF (alors dénommée société OUTILS WOLF) est titulaire de la marque semi-figurative OUTILS WOLF, enregistrée sous le no 1 721 221 pour désigner notamment des tondeuses à gazon, imprimant

Il a aussi condamné la société LA BO TE A OUTILS à détruire à ses frais sous astreinte les constructions érigées par elle sur le terrain de l'indivision X....

[F] [X], domicilié [Adresse 2], 3°/ la société Ouizille de Keating, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Rose Or

en défense de la commune d'Ouville-la-Rivière ; 4°) de mettre à la charge de la commune d'Ouville-la-Rivière une somme de 2 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative

perquisition effectuée au domicile de Michel C... amenait la découverte de plusieurs documents à en-tête de la société SICLI dont un fichier clients datant de 1987 à 1989 ainsi que plusieurs extincteurs et outils

déclaration d'accident du travail avoir été déséquilibré lors du rangement de son poste de travail, avant de modifier ultérieurement cette version en affirmant qu'il aurait perdu l'équilibre en utilisant un outil

sensiblement évolué entre 2004 et 2013 et le barème de 2013 a l'avantage de proposer des chiffres plus réalistes ; que le taux du barème de capitalisation pour l'indemnisation des victimes est quant à lui un outil

avec le cabinet LAMY LEXEL AVOCATS ASSOCIES ; que l'obligation faite à Maître Y..., comme à l'ensemble des autres avocats de la structure, de renseigner le logiciel « POLY GESTION », qui constitue un outil

Reporting de l'audit dans un outil informatique mis à disposition. Relevé du ressenti du client auprès des utilisateurs et du contrôleur de site.

des examens s'avéraient nécessaires ; qu'aucune expertise n'est sollicitée sur ce point ; qu'il peut aussi solliciter auprès de l'administration pénitentiaire son transfert pour un établissement plus outillé

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Pour le contrat de mission stipulé du 2 au 3I janvier 2013, la société Poma invoque un retard dans la mise en route d'un nouvel outil informatique.

auprès d'eux ; que pas plus ne peut-il être tiré des différences de frappe typographique relevées dont sont coutumiers les actes établis sur un formulaire préétabli avant l'utilisation généralisée de l'outil

reçue et à garantir la société Jakirm de sa condamnation au paiement de la somme de 585 000 francs due à la banque, alors, selon le pourvoi, d'une part, que si, même en matière de vente de machines outils

des sondages devait être fait "pour permettre de corriger en plus ou en moins les messages, de mesurer la notoriété et l'image de Chauffaclim et ce avant la matérialisation effective des différents outils

la tête Y... , de par sa compression lors d'une résistance à la traction, permette la réduction du mouvement longitudinal et l'introduction d'un mouvement progressif de rotation du cylindre porte-outils

référence à ce contexte, alors que la mesure d'instruction sollicitée portait sur des éléments de preuve pouvant facilement être détruits puisqu'il s'agissait essentiellement de documents stockés sur des outils