mutilation ne laissant pas la possibilité d'une action de tir à tout moment, précise et sûre ; 2° Toute affection entraînant ou risquant d'entraîner des troubles moteurs, sensitifs ou psychiques perturbant la vigilance, l'équilibre, la coordination des mouvements

Article R5312-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 64

Code du travail

proposition de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC) ; 3° Cinq représentants des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel : a) Trois représentants nommés sur proposition du Mouvement

Article R214-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 04 > 65

Code rural (nouveau)

conduire un animal des quais de débarquement, des locaux de stabulation ou des parcs de l'établissement d'abattage jusqu'aux locaux ou emplacements d'abattage ; 4° " Immobilisation " : l'application à un animal de tout procédé conçu pour limiter ses mouvements

Article A137

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 78 > 96

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Toutefois, lorsque la décision d'octroi ou de rejet est conditionnée par l'appréciation de services non homologués par l'autorité militaire, mais ayant donné lieu à des témoignages non validés par un liquidateur national de mouvement ou de réseau, les

Article L141-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 29 > 39

Code du sport

olympique ”, “ olympien ” et “ olympienne ”, sauf dans le langage commun pour un usage normal excluant toute utilisation de l'un d'entre eux à titre promotionnel ou commercial ou tout risque d'entraîner une confusion dans l'esprit du public avec le mouvement

Article R312-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 29 > 75

Code du sport

chargé de la santé ; d) Deux représentants du ministre chargé des sports ; 2° Cinq membres nommés par arrêté du ministre chargé des sports : a) Deux membres désignés sur proposition du Comité national olympique et sportif français représentant le mouvement

Article 9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 40 > 93

Code de procédure pénale

Le délai de prescription de l'action publique est interrompu par : 1° Tout acte, émanant du ministère public ou de la partie civile, tendant à la mise en mouvement de l'action publique, prévu aux articles 80,82,87,88,388,531 et 532 du présent code et

Article 420-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 14

Code de procédure pénale

Cette demande vaut constitution de partie civile si l'action publique est mise en mouvement et que le tribunal correctionnel ou de police est directement saisi.

Article R242-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 46 > 81

Code de la sécurité intérieure

Ces traitements ont pour finalité la prévention des mouvements transfrontaliers de marchandises prohibées.

Article 9

—

. - Les tronçons neufs de canalisation de transport de la classe à risque spécial sont conçus de telle sorte que les mouvements sismiques susceptibles de se produire au niveau de la canalisation ne puissent mener aux phénomènes dangereux redoutés.

Article Annexe I

—

Valeurs-limites de la vitesse particulaire Sont considérées comme sources continues ou assimilées : - toutes les machines émettant des vibrations de manière continue ; Les valeurs-limites applicables à chacune des trois composantes du mouvement vibratoire

Article Annexe II - II. Maquette 23

—

Phase d'approfondissement - séminaires, avec mises en situation et échanges interactifs Connaissances à acquérir : - démarches diagnostiques et thérapeutiques en épileptologie, pathologies du mouvement (Parkinson et mouvements anormaux), neurovasculaires

Article Annexe VI

—

Valeurs limites de la vitesse particulaire Sont considérées comme sources continues ou assimilées : - toutes les machines émettant des vibrations de manière continue ; Les valeurs limites applicables à chacune des trois composantes du mouvement vibratoire

Article Annexe 2

—

référence) 1,0 Brun clair 1,4 Crème 1,1 Crème usé 1,2 Gris clair 1,4 Gris moyen 1,5 Gris moyen usé 1,6 Gris foncé 1,7 Noir 1,8 Rouge primaire 1,7 Vert sombre 1,7 Emission générée par les mouvements

LEGIARTI000027973212

—

Mouvements de terrain (hors tassement différentiel) du 17 au 20 juin 2013 Communes de Cazaril-Laspènes, Marignac, Pointis-de-Rivière, Villeneuve-de-Rivière.

Article L125-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 10 > 90

Code des assurances

Toutefois, pour les dommages ayant eu pour cause déterminante les mouvements de terrain différentiels mentionnés au troisième alinéa de l'article L. 125-1, la garantie est limitée aux dommages susceptibles d'affecter la solidité du bâti ou d'entraver

Article 69

—

le document prévisionnel de gestion des emplois et des crédits de personnel prévu à l'article 68 ; 5° Il propose au ministre, le cas échéant, les mesures nécessaires au respect du plafond des dépenses et des autorisations d'emplois ainsi que les mouvements

Article 4

—

Les portes battantes ou tournantes dont l'effort de poussée est supérieur ou égal à 15 daN, entre leurs vantaux ou entre un vantail et une partie fixe, doivent être équipées d'un dispositif arrêtant ou inversant, si nécessaire, le mouvement ; 4.

Article 221-III/37

—

des vêtements appropriés et qu'ils ont endossé leurs brassières de sauvetage correctement ; .3 réunir les passagers aux postes de rassemblement ; .4 maintenir l'ordre dans les coursives et les escaliers et, d'une manière générale, surveiller les mouvements

Article Annexe H

—

B) Enseignements spécifiques - Bases anatomiques de la médecine physique et de réadaptation ; - Physiologie de la posture et du mouvement, de la cognition et du comportement, du fonctionnement sphinctérien et de l'adaptation à l'effort ; - Bilan clinique

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