rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Axa de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre les consorts X..., Mlle Y..., la Clinique de l'appareil locomoteur et du sport

A la suite de la défaillance de son sous-traitant, la société Tricolor sport a confié la fabrication des tenues à la société Offer qui les a livrées le 25 novembre 2015.

ynvestissements sports aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Lys loisirs ynvestissements sports et la condamne à payer à l'URSSAF de Provence-Alpes-Côte

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SARL Sport, Loisirs des Vallées, la SAS Les Laras et l'association sportive Tir Club des Vallées ont a demandé au tribunal administratif

DANIEL et dirigées contre la décision du 28 octobre 1981 du directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Nantes. Article 3 : Les conclusions présentées par M.

A... et Patrick X..., commissaires aux comptes des sociétés, pour faire le point sur la gestion des sociétés SPRT, SHIP, STRH, compte-rendu qui a été faxé en Polynésie à Patrick Y...

la cour d'appel a violé le texte susmentionné ; 3°/ que Mme W... soulignait que le grincement du plancher de sa caravane neuve constituait un vice caché parce que sa caravane était un véhicule de loisir

l'arrêt de fixer l'indemnisation d'un préjudice d'agrément à la somme de 10 000 euros, alors, selon le moyen, que le préjudice d'agrément s'entend de la privation d'une activité spécifique sportive ou de loisir

de l'existence de cette plainte et des charges retenues contre eux par l'Administration compte tenu des éléments du dossier et notamment de l'enquête de police au cours de laquelle ils ont eu tout loisir

Les activités d'habitat, de loisirs et de services, la location de bureaux, et en particulier les activités de pépinières horticoles, fleuriste, garden center ou tout autre s'y rattachant, ainsi que tout

effectuées pour exclure l'existence d'une rémunération forfaitaire sans rechercher si celle-ci ne résultait pas de l'accord du 18 juin 1987 prévoyant la rémunération forfaitaire des week-end et journées de loisirs

fondement du rapport de l'expertise diligentée dans le cadre de la procédure de redressement judiciaire à laquelle les époux Y... n'étaient personnellement pas parties au seul motif qu'ils avaient eu le loisir

Cap d'Agde, à Marseillan (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 15 septembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre section B), au profit de la société civile immobilière Cap loisir

gardien, de dire que celui-ci adressera au juge un rapport à l'échéance de la mesure, de lui déléguer l'autorité parentale nécessaire à la réalisation des actes concernant la santé, la scolarité, les loisirs

que l'exploitation du barrage devait permettre non seulement la production d'électricité non carbonée mais également la conservation d'un plan d'eau utilisé à des fins touristiques, sportives et de loisirs

gardien, de dire que celui-ci adressera au juge un rapport à l'échéance de la mesure, de lui déléguer l'autorité parentale nécessaire à la réalisation des actes concernant la santé, la scolarité, les loisirs

souffrances éprouvées avant la consolidation, du préjudice esthétique, du préjudice sexuel, du préjudice d'agrément lié à l'impossibilité de continuer à pratiquer une activité spécifique, sportive ou de loisirs

loisirs Cayenne de ses demandes reconventionnelles; -condamné la SARL sport loisirs Cayenne à verser à Me Emile O.