Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2300216_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les observations de Me Taj, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2327963_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
l'établissement public " Paris Musées " et le centre d'action sociale de la Ville de Paris ; 2°) de retenir en tant que candidat attributaire le groupement F.N.D Cardio Course/ Eric Nitusgau/Damien Lecomte
Source officielle1ère Chambre civile
661f66012313f20008a525cd
16 avril 2024
16 avril 2024
PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 16 AVRIL 2024 APPELANTS : Monsieur [Y] [F] né le [Date naissance 7] 1942 à [Localité 19] [Adresse 9] [Localité 5] représenté et assisté de Me Dominique LECOMTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd9398b
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Si un accident a bien eu lieu au cours de cette leçon, l'appelante relève que cela reste courant dans une société dont l'objet est la formation à la conduite.
Source officielleRéférés
63d229d59b3c8605deec1de5
24 janvier 2023
24 janvier 2023
, avocat au barreau de CAEN Madame [W] [Z] épouse [F] [Adresse 5] [Localité 2] non comparante représentée par Me Dominique LECOMTE, avocat au barreau de CAEN S.A.R.L.
Source officielle3e chambre
60357ec64bbefea42c243bae
14 avril 2016
14 avril 2016
Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 06 N° RG : 12/00898 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dominique SANTACRU de la SCP DUFFOUR & ASSOCIES Me Nicolas LECOQ
Source officielle3e chambre
60357ec64bbefea42c243bc0
14 avril 2016
14 avril 2016
Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 6 N° RG : 12/10323 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dominique SANTACRU de la SCP DUFFOUR & ASSOCIES Me Nicolas LECOQ
Source officielle3e chambre
6035b7f2a44bb71f83d378a8
10 mars 2016
10 mars 2016
Novembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 06 N° RG : 12/09487 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne laure DUMEAU Me Nicolas LECOQ
Source officielle3e chambre
6035b7f2a44bb71f83d378aa
10 mars 2016
10 mars 2016
Décembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 6 N° RG : 12/00890 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne laure DUMEAU Me Nicolas LECOQ
Source officielle3e chambre
6035b7f2a44bb71f83d378ac
10 mars 2016
10 mars 2016
Décembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 6 N° RG : 12/00891 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne laure DUMEAU Me Nicolas LECOQ
Source officielle3e chambre
6035b7f2a44bb71f83d378ad
10 mars 2016
10 mars 2016
Décembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 6 N° RG : 12/00878 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne laure DUMEAU Me Nicolas LECOQ
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-138869
7 novembre 2013
7 novembre 2013
The first two applicants live in Merate (Lecco), and the third applicant lives in Robbiate (Lecco).
Source officielleciv1
60794ce49ba5988459c47686
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Sur le moyen unique : Attendu que le 28 mars 1992, la jeune Alexia X..., alors âgée de 11 ans, qui participait à une leçon collective d'équitation au Centre équestre Le Nagra, a été blessée ; qu'elle
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58f28
3 juin 1986
3 juin 1986
X... donnait personnellement des leçons aux élèves et que s'il était assisté de moniteurs salariés qui dispensaient le même enseignement et lui permettaient la réalisation de profits, il ne se livrait
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0158574e929a9d8fa44fd
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 03 Octobre 2025 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier lors de l’audience
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e0158574e929a9d8fa4509
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 03 Octobre 2025 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame ZABNER, Greffier
Source officielleRéférés Cabinet 3
68e015b974e929a9d8fa491f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 03 Octobre 2025 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier lors de l’audience
Source officielle5ème chambre sociale PH
63cb92e79c02507c9078dddd
20 janvier 2023
20 janvier 2023
: Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [L] [R] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Antoine LOUNIS de la SELARL ERGASIA LOUNIS LECOMTE
Source officielle2ème Chambre civile
64ed8a621750dbd9693ff407
28 août 2023
28 août 2023
(Article 905-2 du C.P.C) N° RG 23/00971 - Appel du jugement du Juge de l'exécution de LISIEUX du 23 Février 2023 Monsieur [H] [N] Madame [L] [B] épouse [N] Représentés par Me Dominique LECOMTE
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e48cdc6046d4710dcce
26 mai 2026
26 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre
Source officiellePage 30 sur 199