les sommes correspondantes à cette mise en demeure, alors « que relève d'une pure erreur matérielle sans incidence sur la régularité de la mise en demeure la mention de cotisations appelées très légèrement

; le rond-point départemental se trouvant constituer une troisième place ronde, la plus à l'ouest, elle-même bordée sur près d'un tiers de sa circonférence par les parkings de l'hypermarché Leclerc ; qu'à

; "aux motifs qu'il résulte des éléments de l'information, non contestés par Jacques Y..., que celui-ci a stationné son véhicule Mazda, le 10 août 1991, devant le Bar des Halles, rue du Général Leclerc

Aix-en-Provence, 22 novembre 2018), le 2 octobre 2003, la SCI Univers a acquis un immeuble cadastré [...] et comportant, à l'arrière du bâtiment et séparée de celui-ci en raison d'un dénivelé, une construction légère

de l'article R. 233-13-17 du code du travail, se borne à énoncer que le poids des bennes transportées sur les chariots élévateurs et leur positionnement, calées contre le chariot sur des fourches légèrement

parfums au départ de Beauvais et à destination du Paraguay, via le port du Havre ; que la société Schenker a confié le transport routier de ce conteneur au départ de Beauvais à la société Transports Lecercle

X..., à MM.Forray, Decaen, Deleuze, Montagne, Vaudevire, Cargnelli, Bazin, Courteille, Vallée, Lecerf, Ecolasse, Van Doorne, à Mme A..., à M. Y..., à Mme Z... et au ministre de l'intérieur.

[P] [G] [Adresse 4] [Localité 10] représenté par Me Virginie COLEMAN-LECERF, avocat au barreau de LILLE M.

de déceler la survenance d'un cas fortuit, imprévisible ou irrésistible lors du coulage de la dalle; qu'une surcharge ponctuelle de béton à un endroit donné, qu'une chute de béton d'une hauteur légèrement

Leclerc

Leclerc

départemental des territoires de la Sarthe à sa demande de communication du dossier technique en application de la loi sur l'eau relatif au projet de zone commerciale de Béner de la SCI Bénermans (Leclerc

#Lemmerz-Werke GmbH et autres contre Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier.#Affaires jointes 53 et 54-63.

#Henri Cullet and Chambre syndicale des réparateurs automobiles et détaillants de produits pétroliers v Centre Leclerc à Toulouse and Centre Leclerc à Saint-Orens-de-Gameville.

constitue une entité juridiquement et économiquement autonome et qu'il n'existe pas à proprement parler un groupe Leclerc au sens capitalistique de ce terme, le "mouvement Leclerc" étant une association

sol mouillé n'ont joué aucun rôle actif dans la réalisation du dommage ; qu'il s'agit en effet de choses inertes ne présentant aucune anomalie : l'entrée des sanitaires est marquée par un niveau légèrement

diluée à 5 %, a effectué le 8 septembre 1999 une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical faisant état d'un syndrome respiratoire mixte avec obstruction périphérique légère

Pourrait être reclassée sur un poste comportant de la manutention légère ou par exemple sur un poste type accueil ou type administratif. ».