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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110433
21 octobre 2020
21 octobre 2020
que la société Pitch Promotion a fait preuve de déloyauté vis à vis de la société Isabelle Château Immobilier ; qu'au surplus, la société Pitch Promotion n'a pas inséré le logo de la société Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852ef
16 mars 2001
16 mars 2001
FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé du 1er décembre 1995, Madame Isabelle X... a consenti à Madame Isabelle DE Y... un bail sur un logement sis au 177/177 bis, rue Galliéni à BOULOGNE-BILLANCOURT
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a4
6 mai 2008
6 mai 2008
Madame Isabelle X...
Source officiellecomm
6079d3359ba5988459c57ea7
20 novembre 1990
20 novembre 1990
Y..., titulaire de la marque Isabel X... déposée le 30 mai 1980 et enregistrée sous le n° 1 136 612 et de la marque X... déposée le 24 octobre 1980 et enregistrée sous le n° 1 152 858, désignant l'une
Source officielleRéférés
66177da8e5d80f0008c2e7d2
10 avril 2024
10 avril 2024
La société LE CLOS ISABELLE décidait de la construction d'un ensemble immobilier sur la commune de [Localité 7], comprenant plusieurs bâtiments.
Source officielleChambre civile 1-2
6790898fa212a19f662df5c6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Numéro identifiant 1] du 05/11/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Intimés : Madame [Z] [H] représentant : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE
Source officiellecr
61372578cd5801467741e032
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Isabelle, - G...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0be
26 février 2010
26 février 2010
X... de l'ensemble de ses demandes ; Vu l'appel de la décision interjeté le 17 octobre 2008 par Mme Isabelle X... ; Vu les conclusions de Mme Isabelle X... déposées en dernier lieu le 9 septembre
Source officielle4ème chambre commerciale
68e1fd1120ac6488494aa617
3 octobre 2025
3 octobre 2025
VIGNON de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES [B] [O] VEUVE [I] épouse [I] Représentée par Me Isabelle VIGNON de l'AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NIMES [H]
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007891615
11 décembre 1996
11 décembre 1996
Y..., veuve Ngiendazole ; 2°) de rejeter la demande de Mme Isabel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfcbd3db21cbdd8ec80
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Le 18 juillet 2008 les relations contractuelles prennent fin sans autre formalisation que le départ de Mme Isabelle Y....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10954
27 septembre 2017
27 septembre 2017
simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 5 février 2016 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à Mme Isabelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101431
13 décembre 2012
13 décembre 2012
ses deux dernières branches : Vu l'article 1351 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que les époux X... ont assigné les époux Jean-François Y... et Nicole Z... et leurs deux filles, Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b79
21 avril 2017
21 avril 2017
A..., - dire que la SCI Manu Isabelle a subi un grave préjudice du fait de l'impossibilité de vendre les murs à M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100675
26 juin 2013
26 juin 2013
C..., ès qualités, Isabelle Z..., M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01294
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Il y a lieu par conséquent de fixer la rémunération mensuelle de Isabelle X... à la somme de 2.687 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a7
2 avril 2013
2 avril 2013
Vu les conclusions d'Isabelle X... du 26 février 2013 et celles de Philippe Y... du 25 septembre 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935a3
10 mars 2016
10 mars 2016
Par contre, Isabelle Y...sera condamnée aux dépens de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefe
21 novembre 2011
21 novembre 2011
APPELANTE : Mme Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
S.A. LE REYNOUc/Isabelle X
6253c8fabd3db21cbdd86df9
8 mars 2004
8 mars 2004
LE REYNOU c/ Isabelle X...
Source officiellePage 30 sur 2349
DUMONT, Caroline, Thérèse, Isabelle, Monique
05/07/2026
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FUGERE, Isabel, Chantal, Louise, fugere
05/07/2026
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TRACKOEN, Céline, Isabelle, AZE
05/07/2026
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ISABELLE ZUSSY ARCHITECTE
05/07/2026
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LESPAGNOL, Capucine Marie Isabelle
05/07/2026
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