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669 résultats pour « Hecker »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

68f9b8300a84a5e5f0021765

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

déclare être intervenu auprès de la société La Tivolienne en mars 2020 via son cabinet B Eventvs et qui était également le mentor de Mme [M] [G] et Mme [W] [V] dans le cadre d'un parcours de formation HEC

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10366

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

C... qui était chargé des négociations avec les banques, et que ce dernier, titulaire d'un MBA de HEC, était, compte tenu de ses compétences et de son expérience à la direction d'entreprises, un homme

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdbb6c06d696695f1ee4ba7

Appel

5 février 2019

5 février 2019

X... est diplômé de HEC, titulaire d'un DECS, membre de la société française des analystes financiers-SFAF.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00468

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

A..., âgé de 48 ans, et diplômé de l'ENSEM et de HEC, avait occupé, avant la création de la société Integrated Home technologies, des postes salariés notamment de directeur puis directeur général depuis

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01948

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

matière ; qu'il convient toutefois de rappeler que l'employeur ne peut fixer unilatéralement les conditions de prise en charge des frais professionnels en deçà de leur coût réel de sorte que la société HEC

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0616DEC004038204

Admin. suprême

16 juin 2009

16 juin 2009

  Henke, a lawyer practising in Hamburg. A.     The circumstances of the case The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60332a0d85645f9b5f0f9e5a

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Juin 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d396a

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d396b

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d396c

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d396d

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d396e

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d396f

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d3970

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d3971

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d3977

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d3978

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d3979

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d397a

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60321db9e3fccb551a8d397b

Appel

12 avril 2018

12 avril 2018

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 février 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

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