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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00746_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La société Crystal, titulaire du lot " plomberie -chauffage - traitement de l'eau " est intervenue sur les goulottes et les siphons des plages ainsi que sur le radier.
Source officielleChambre 1-5
6620b8b9bd6a8f00086ab783
17 avril 2024
17 avril 2024
Le procès verbal de constat d'huissier du 2 juillet 2018 constate la présence d'un câble de télévision sortant d'une goulotte et traversant le mur du local leur appartenant.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60354c0da668b475425c2d82
17 mai 2016
17 mai 2016
SAS [L] fabrique et commercialise sous la dénomination Xylomix un broyeur de branches thermique (caractéristique a) comprenant une trémie permettant d'accepter les végétaux (caractéristique b), une goulotte
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_20DA02046_20220412
12 avril 2022
12 avril 2022
Bertrand Baillard, rapporteur public, - et les observations de Me Marine Gobillot, représentant M. A, et de Me Jean Mirabelle, représentant le SIAV. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896ef
6 septembre 2007
6 septembre 2007
D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 06 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Sylvain X... ... ... 28210 LORMAYE représenté par Me BARRIQUAND avoué à la Cour assisté de Me GOBILLOT
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_18DA02394_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que la fuite sur goulotte sur le grand bassin extérieur a fait l'objet d'une réserve à la réception du lot de la société SNIDARO, le 5
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2303320_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
D... avait mis en évidence ses défauts de maintenance et de traitement inadapté en réponse à l’agressivité de l’eau qui sont à l’origine des désordres du bassin, des goulottes et des plages et qu’elle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301329
13 novembre 2014
13 novembre 2014
sur les incidents survenus les 24 et 25 mai 1998, il a également constaté que « les anomalies de comportement des chaînes de flèche sont le résultat d'une conception inadéquate par Alstom (pas de goulotte
Source officielleChambre commerciale
6892e27fbf535a2d228f9504
4 août 2025
4 août 2025
s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Civile
66a1ea89f87273063ab3f550
22 juillet 2024
22 juillet 2024
de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Aurore BLUM, Présidente de chambre Monsieur Laurent SOCHAS, Conseiller Madame Patricia GOILLOT
Source officielleChambre Civile
6630896a0316960008413427
29 avril 2024
29 avril 2024
Laurent SOCHAS, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Civile
66177da3e5d80f0008c2e736
8 avril 2024
8 avril 2024
Laurent SOCHAS, Président de chambre Madame Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
Maurice Choury à AJACCIOc/Mme Maria X
6253cd7cbd3db21cbdd93814
14 décembre 2016
14 décembre 2016
président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93824
14 décembre 2016
14 décembre 2016
président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd9382e
14 décembre 2016
14 décembre 2016
président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9389d
4 janvier 2017
4 janvier 2017
président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd81bd3db21cbdd938bb
11 janvier 2017
11 janvier 2017
président, chargée d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911c9
25 février 2014
25 février 2014
Vous avez refusé et vous vous êtes emporté, notamment en portant des coups sur la goulotte d'évacuation puis sur le tapis avec une barre de fer.
Source officielle5ème Chambre
6364bbf8e405357f749eac7d
2 novembre 2022
2 novembre 2022
manière non contradictoire mais dont les constatations ne sont pas contestées par le preneur : l'existence d'une cloison sans revêtement, l'existence de gravats dans la cheminée, l'existence de trois goulottes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10443
5 avril 2018
5 avril 2018
poste adapté proposé dans l'atelier presse à injection, poste proposé à l'assemblage : contraintes au niveau des épaules en particulier l'épaule droite lorsque l'opératrice saisit les pièces dans les goulottes
Source officiellePage 30 sur 43