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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
66177db4e5d80f0008c2e962
10 avril 2024
10 avril 2024
François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme Rémédios GLUCK, Greffier, lors de l'appel des causes et Mme Cécile CHEBANCE, Greffier placé, lors du prononcé ENTRE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f39
27 janvier 2015
27 janvier 2015
le 15 Septembre 1985 à LEHON (22) (22100) domiciliée chez son avocat la SCP AVOCATS LIBERTE 32 Rue de Redon 35044 RENNES Représentée par ME BOUZOU substituant Me BRETON de la SCP AVOCATS LIBERTE GLON
Source officielle2ème Chambre
63b91afeb63d827c909cad5d
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Localité 4] [Adresse 7] [Localité 5] Monsieur [X] [I] né le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 4] [Adresse 8] [Localité 5] Tous représentés par Me Guillaume BROUILLET de la SCP AVOCATS LIBERTÉ GLON-GOBBE-BROUILLET-AUBRY-TESSIER
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62721978228a02057de67659
3 mai 2022
3 mai 2022
poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Guillaume BROUILLET de la SCP AVOCATS LIBERTÉ GLON-GOBBE
Source officielleTJ - CIVIL2
67d0965bc33be7966c9a6ff6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 24/02291 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GLOC Minute : 25/ TJ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Helia DA SILVA, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd1dbd3db21cbdd924a7
2 juin 2015
2 juin 2015
née le 13 Janvier 1971 à TOULON ... 35450 LANDAVRAN Représentée par Me Justine AUBRY, de la SCP avocats LIBERTE GLON-GOBBE-BROUILLET-AUBRY, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ : Monsieur Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c9e
5 janvier 2016
5 janvier 2016
né le 15 Mars 1974 à BAYBURT (TURQUIE) ... 35770 VERN SUR SEICHE Représenté par Me Caroline GLON, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 14/ 6235
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90977
3 septembre 2013
3 septembre 2013
né le 05 Mai 1971 à RENNES ... 35520 MONTREUIL LE GAST Représenté par Me Arnaud COUSIN de la SCP BROUILLET/ GLON/ BROUILLET/ COUSIN/ BRETON,, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Madame Nadine
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a66
17 septembre 2013
17 septembre 2013
née le 11 Septembre 1972 à SAINT BRIEUC (22000) ... 29250 SIBIRIL ayant pour avocats : la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, Me GLON, Plaidant, (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e7b
7 janvier 2014
7 janvier 2014
né le 10 Septembre 1954 à TREVES (Allemagne) ... 35590 L'HERMITAGE Représenté par Me Arnaud COUSIN de la SCP BROUILLET/ GLON/ BROUILLET/ COUSIN/ BRETON, avocat au barreau de RENNES EXPOSE DU LITIGE
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2300251_20240209
9 février 2024
9 février 2024
juillet 2022, un sinistre similaire a affecté les immeubles situés aux 38 et 40 rue du Coteau à Déville-Lès-Rouen puis, en septembre 2022, un départ de feu est survenu dans l'immeuble situé 1 rue des Glycines
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2300252_20240209
9 février 2024
9 février 2024
juillet 2022, un sinistre similaire a affecté les immeubles situés aux 38 et 40 rue du Coteau à Déville-Lès-Rouen puis, en septembre 2022, un départ de feu est survenu dans l'immeuble situé 1 rue des Glycines
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1003JUD005028313
3 octobre 2019
3 octobre 2019
[but also] gunshots from the unknown perpetrator in the driver’s seat, given that a Glock shell was found at the scene.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
696a4e02cdc6046d478884cd
15 janvier 2026
15 janvier 2026
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 29 octobre 2025 **** EXPOSE DES FAITS ET DU LITIGE La société Monsieur [F] créée le 15 mars 2019 a pour activité la livraison de glaçons et pour dirigeant M.
Source officielle1ere Chambre Section 2
6438f396a942a604f5e9396a
13 avril 2023
13 avril 2023
L & P ASSOCIATION D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur [U] [H], [Adresse 2] [Adresse 2] Madame [S] [H] épouse [O], [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par Me Joëlle GLOCK
Source officielle1ère Chambre
6684eb14a0de54ff609f80b0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
protection des sols et des plantations existantes, - nettoyage et remise en état à l'issue des travaux, - DEBOUTE Monsieur [B] [Y] et Madame [X] [D] épouse [Y] de leur demande de taille de la glycine
Source officielle17e Chambre B
5fdc7bdfec80a69f3c1dc580
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Vos collaborateurs ont l'obligation de préparer cet apéritif (un collaborateur étant en charge d'effectuer chaque semaine les courses associées, un autre préparant les glaçons dès l'après-midi, un autre
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2253865-2411075
1 février 2008
1 février 2008
Glöckler and Others v. Hungary (no. 17628/04) Sirkó and Others v. Hungary (no. 44822/04) Szőke v. Hungary (no. 22736/04) Tót v.
Source officielleChambre commerciale
634f95c7b5afe5adfff28b2d
18 octobre 2022
18 octobre 2022
couverture ignifuge, ' PVC Poly, ' matériaux de construction, ' groupe froid, ' coffre électrique, ' batteur robot, ' cellule de refroidissement rapide, ' osmoseur, ' plonge inox, ' machine à glaçons
Source officielleChambre Sécurité Sociale
633fc32ce633183e2ee17abe
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Persulfates alcalins ; Thioglycolate d'ammonium ; Épichlorhydrine ; Hypochlorites alcalins ; Ammoniums quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents détergents cationiques ; Dodécyl-aminoéthyl glycine
Source officiellePage 30 sur 36