pour sa part constaté que le déroulement des faits est inconnu" ; qu'elle a ensuite retenu que le salarié avait été en arrêt de travail du 5 avril au 11 mai 2014 pour une douleur au genou gauche

fuite ; que les examens médicaux de Mme Y... ont permis de déceler la présence de nombreux spermatozoïdes dans le vagin et de multiples traces de violences : deux traces de griffures sur l'épaule gauche

_ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Résidence Rive Gauche

douleur du poignet gauche.

selon l'arrêt attaqué, que Mme Y..., salariée de la Société nouvelle de volaille (l'employeur), a souscrit le 24 novembre 2008 deux déclarations de maladie, l'une pour une tendinite du supra-épineux gauche

ténosynovite de Quervain main gauche'.

l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 novembre 2024), le 3 juillet 2012, Mme [B] (la victime), présentant une surdité bilatérale importante, a été opérée dans le but de réaliser un implant d'oreille moyenne gauche

avec une plaie sur la pommette gauche, - De deux céphalhématomes frontal gauche et temporal gauche, - D'une fracture non déplacée mandibulaire sans fracture dentaire, - D'une fracture sous condylienne

volontaire réglementaire : *tambour ou disque de frein arrière gauche encrassé par l’huile ; *jeu entre des organes qui devraient être fixes ; *vitrages fissurés ou décolorés ; *jeu ou bruit excessif

K... a été poursuivi devant le tribunal de police du chef de manoeuvre irrégulière par le conducteur d'un véhicule quittant une route sur sa gauche. Examen du moyen Enoncé du moyen 3.

Le certificat médical initial du 17 septembre 2015 du docteur [L] mentionne : « sciatalgie gauche, douleur sciatique du grand dorsal gauche contracture trapèze et grand dorsal gauche + douleurs intercostales

suite entorse du genou gauche ayant décompensé un état antérieur.

noir et boucle à médaillon en métal ; le kilt relevé en partie sert à l'homme à porter des bûches de bois ; la photographie est coupée au niveau du cou et des cuisses de l'homme" ; que, sur le côté gauche

aucune lésion visible radiologiquement et a suggéré une échographie ; qu'elle s'est ensuite rendue au commissariat de police pour déposer une main courante actant, d'une part, d'une ecchymose au bras gauche

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée Y..., épouse X..., demeurant ... (7ème), agent immobilier, exerçant sous l'enseigne Immobilière rive gauche

Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 9 novembre 2022), le 25 septembre 2013, Mme [U] a subi une intervention chirurgicale, consistant en la pose d'une prothèse totale du genou gauche,

annexée à l'arrêté ministériel du 27 mars 1972 ; 3 / enfin, qu'en toute hypothèse, en statuant encore comme il l'a fait, sans rechercher si l'ablation d'une tumeur du canal digital palmaire main gauche

B..., alors qu'en l'exonérant de toute faute bien qu'elle eût relevé qu'il circulait sur la voie de gauche de son couloir de circulation, la cour d'appel aurait violé les articles R. 4, R. 4-1 et R. 5-