compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Fabienne ROUGE, Présidente, Madame Roselyne NEMOZ, Conseillère Madame Laurence SINQUIN, Conseillère Greffier : Mme Frantz

Non comparant, représenté par Me Frantz- Michel WELSCH- avocats au barreau de STRASBOURG. INTIMES : Eberhard Y... ès qualités de liquidateur judiciaire de la société ISOTECH GmbH ...

Non comparant, représenté par Me Frantz- Michel WELSCH- avocat au barreau de STRASBOURG. INTIMES : Y... Eberhard ès qualités de liquidateur judiciaire de la SOCIETE ISOTECH GmbH ...

Non comparant, représenté par Me Frantz- Michel WELSCH, avocat au barreau de STRASBOURG, INTIMÉS : AGS CGEA DE NANCY, Centre d'Affaires Libération 101 Avenue de la Libération 54000 NANCY non comparant

venant aux droits de la Société SOLETANCHE ENTREPRISE, demeurant 6 rue de Watford - BP 511 - 92005 NANTERRE CEDEX représentée par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de Me Frantz

APPELANTE SARL GUAD'EN SARL Résidence MAssoteau, Bld URBAIN, bt 23 porte 1 Terrain Sonis Boissard 97139 ABYMES Représentée par Maître Frantz CALVAIRE (Toque 26) substitué par Maître Jean-Claude BEAUZOR

Représenté par Me Frantz CALVAIRE, (TOQUE 26) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART SA MAAF ASSURANCES DOSSIER : SAS DESTRELLAN - SOCIETE ZURICH INSURANCE - H...

Frantz X...

ces documents que la SA GESPAC INDUSTRIE aurait été volontairement «coulée» pour délocaliser l'activité vers le MAROC où la main-d'oeuvre est moins chère ; que le directeur du groupe GESPAC, Monsieur Frantz

Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Monsieur Denis ARDISSON, président Monsieur Didier MALINOSKY, vice-président placé Greffier, lors des débats : Mme Frantz

APPELANT Monsieur José X... ... 97190 GOSIER Représenté par Me NIBERON substituant Me Frantz CALVAIRE (TOQUE 26) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Alain Alexis A... ...

d'annuler l'arrêté du 22 novembre 2019 par lequel le maire de Bordeaux a refusé de lui délivrer un permis de construire modificatif portant sur la construction de trois maisons situées 36 et 36 bis rue Frantz

B, professeur agrégé hors classe d'éducation physique et sportive, affecté au lycée Frantz Fanon de la Trinité, est représentant de la section syndicale académique de Martinique du syndical national de

ès qualités de liquidateur de lasociété ABELIA DECORS ... 80100 ABBEVILLE NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me FRANTZEN collaboratrice de Me Thomas BUFFIN, avocat au barreau de LILLE

ès qualités de liquidateur de lasociété ABELIA DECORS ... 80100 ABBEVILLE NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me FRANTZEN substituant Me Thomas BUFFIN, avocat au barreau de LILLE

ès qualités de liquidateur de lasociété ABELIA DECORS ... 80100 ABBEVILLE NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me FRANTZEN collaboratrice de Me Thomas BUFFIN, avocat au barreau de LILLE

;       61975/08 09/10/2007 Giuseppe FIORE 13/11/1971 Striano Ennio SCAPPATICCI             61979/08 09/10/2007 Francesco FRANZESE

L'hôpital le plus proche en mesure de dispenser un traitement psychiatrique est l'hôpital Frantz-Fanon à Blida, à 75 ou 80 km de là.

d'inscription au répertoire général : 12/08843 Décision déférée à la Cour : Jugement du 13 avril 2012 -Tribunal de Commerce de PARIS - 15èME CHAMBRE - RG n° 2012004555 APPELANTES Société DER FRANZONE

The nearest hospital with facilities for treating mental illness is the Frantz-Fanon Hospital in Blida, 75-80 km away.