commencé dès 1992 pour les marques Pyragric pour la marque Fiesta, pour se poursuivre en 1993 pour la marque Magnolia, avant d'être ciblée à partir de 1993 sur trois autres marques : Le Tonnerre, Fantaisie

pédophiles de jeunes enfants à plusieurs reprises alors qu'il cherchait des vidéos d'adolescentes et avoir téléchargé des vidéos d'adolescentes pendant quatre ans, en expliquant qu'il s'agissait d'un fantasme

: [B] (SARL) [B] Société à responsabilité limitée [Localité 1] au détail et en gros import export de tous produits et notam ment d'art artisanat décoration cadeaux gadgeterie souvenirs bijoux de fantaisie

hospitalisation complète, et ce en raison de la persistance de ses troubles se manifestant notamment par un épisode de réactivation délirante d’allure érotomaniaque à thème sexuel avec projection fantasmée

Le signe de la marque seconde est sobre uniquement composé de bleu et de blanc et la seule fantaisie consiste à avoir reproduit en inversé, lettres bleues sur fond blanc puis au dessous lettres blanches

ses dénégations concernant un passage à l'acte et que l'expert psychiatre a relevé un déficit du contrôle pulsionnel particulièrement en cas de contexte comportant des stimuli en rapport avec des fantasmes

X...a confié à Mme Y..., en dépôt vente, un lot de bijoux de fantaisie, que la convention prévoyait que les marchandises seraient réglées au fur et à mesure des ventes et qu'à l'issue d'un délai de six

pas celui de la société " Le Géant gourmet ", de ses prédécesseurs, fondateurs ou dirigeants, de telle sorte que son dépôt comme marque présentait pour cette société un caractère arbitraire et de fantaisie

qu'à compter de l'entrée en vigueur de cette loi, cette transposition constituant l'événement qui motive la réclamation ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que, dans son arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask

E X P O S É D U L I T I G E La SARL NÉRÉIDES DISTRIBUTION crée et commercialise des bijoux et accessoires fantaisie et, pour son catalogue printemps-été 2007, a créé une collection 'Pas de deux' inspirée

précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs ; porte-clefs de fantaisie

La société exerçait une activité de vente de détail de bijoux fantaisie de luxe et argentés et exploitait le magasin Star situé à [Localité 4].

Madame [V] [O] fait valoir qu'elle crée et commercialise des sandales fantaisies en PVC et que pour l'exploitation de ses créations, elle a, dans un premier temps, créé une entreprise individuelle le 14

FRANCH FANTASY S.C.I. [Adresse 5] S.C.I. SEA DREAM S.C.I. SEA SHELL S.C.I.

HELLA MARIAGE portant sur un fonds de commerce de détail de vêtements confectionnés ou tissés en tissus, en peaux, en fourrure et synthétique, accessoires et lingerie femmes et enfants, bijouterie fantaisie

; Considérant qu'une marque est valable lorsqu'elle n'est ni générique, ni nécessaire, ni usuelle, ni essentiellement descriptive ou déceptive et qu'elle présente un caractère arbitraire ou de fantaisie

une combinaison identique ; que  si certains des éléments qui composent ce modèle sont effectivement connus et que, pris séparément, ils appartiennent au fonds commun de l'univers de la bijouterie fantaisie

[Adresse 2], à usage d'un 'commerce d'édition de médailles et toutes opérations de fabrication et de vente de médailles, d'orfèvrerie, joaillerie, bijouterie ou objets en matières précieuses ou de fantaisie