Fabre pour statuer sur les litiges visés audit article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 août 2024 sous le numéro 2412700, complétée par une production de pièce le 20 août 2024, Mme B A, représentée par Me Fabre, demande au tribunal

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 14/04/2026 devant Monsieur Laurent LESDOS, président, Monsieur Jean POUJADE, Monsieur Lionel FABRE, juges, assistés de Monsieur Christian SIMON

A.J TOIT C/ [Z] [R] Copie exécutoire délivrée le : 12/10/2023 à : - Me Caroline LAFONT, avocat au barreau de GRASSE -Me Fabio FERRANTELLI de la SELARL ARTYSOCIAL

CURRENT FRANCE Copie exécutoire délivrée le 04/07/24 à : - Me Fabio FERRANTELLI de la SELARL ARTYSOCIAL, avocat au barreau de NICE - Me Thierry HANNOUN, avocat au barreau de NICE

Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.

Hector Fabio X... demeurant ... ; M.

Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu que, selon l'arrêt attaqué, Fabry, par deux conventions du 23 octobre 1968, a concédé à la société les Ateliers de Construction de Compiègne

.) ; Considérant que les jeux d'écritures par lesquels l'EURL Jean-Pierre Turco a dissimulé au cours de l'année 1990 des factures d'honoraires versés par la SCI du Mont-Fabron et enregistré l'une de ces

Taormina, juge des référés ; - et les observations de Me A... pour Mme E..., requérante, et de Mme C... pour le préfet des Alpes-Maritimes ; Mme D..., l’agence immobilière de Fabron et M.

Fabio, contre l'arrêt de la chambre correctionnelle de la cour d'appel de BASTIA, en date du 25 octobre 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq février mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE

DE L'IMMEUBLE C DU [Adresse 1] représenté par son Syndic en exercice la SAS FONCIA FABRE GIBERT prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité en son siège social

A PAYER A L'ENTREPRENEUR FABRE, CHARGE PAR EUX DE LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE, LE PRIX DE TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES AU MOTIF QUE LE MARCHE CONCLU ENTRE LES PARTIES N'ETAIT PAS UN MARCHE A PRIX FORFAITAIRE

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit juillet mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE