Codes de loi français

Article Annexe I

Cette surface englobe les zones situées entre les bouches de réception en produit des réservoirs fixes et les vannes des réservoirs mobiles ainsi que le cheminement des flexibles.

LEGIARTI000050672722

2020_LOT1_ZN_13_001 TRETS BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point n° 3 916199 6260439 2020_LOT1_ZN_13_001_S1 1 2020_03_13-2 Provence-Alpes-Côte d'Azur Bouches-du-Rhône 2020_LOT1_ZN_13_016 ROGNES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Collège

Article Annexe I

peuvent être réduites de moitié dans le cas de réservoirs aériens séparés des emplacements concernés par un mur plein en matériau de classe A1 (incombustible) et R120 (stable au feu de degré deux heures), dont la hauteur excède de 0,5 mètre celle de la bouche

Article Annexe I

Objet du contrôle : - présence des appareils d'incendie (bouches, poteaux,...)

Article Annexe I

Objet du contrôle : - présence des appareils d'incendie (bouches, poteaux...)

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur, et à une hauteur suffisante compte tenu de la hauteur des bâtiments environnants

Article Annexe I

Cette surface englobe les zones situées entre les bouches de réception en produit des réservoirs fixes et les vannes des réservoirs mobiles ainsi que le cheminement des flexibles.

Article 1

universitaire polytechnique (IRUP) III Technico-commercial en fruits et légumes 211w 5 ans Institut méditerranéen des fruits et légumes (IMFL) III Boulanger (BM) 221 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Boucher-charcutier-traiteur

Article Annexe 2

SNPES-PJJ / FSU 2 2 UNSA-SPJJ 1 1 Aube CGT-PJJ 1 1 SNPES-PJJ/FSU 1 1 UNSA-SPJJ 1 1 Basse-Normandie (Calvados/Orne/Manche) CGT-PJJ 1 1 SNPES-PJJ/FSU 3 3 UNSA-SPJJ 2 2 Bouches-du-Rhône

LEGIARTI000050802679

alimentaires, de boissons et de produits à base de tabac les employeurs mentionnés au 2ème alinéa du §2 de l'article 3 du chapitre 2 dont le code APE correspond à l'un des codes suivants : 10.11Z Transformation et conservation de la viande de boucherie

Article Annexe II

Coefficient 0,8 : vue bouchée à moins de 6 m par un masque s'élevant au moins à 3 m au-dessus du plancher de la pièce considérée.

LEGIARTI000046439493

Liste CSA PREFECTURE ET SGCD ARIEGE 67,15% 32,85% 5 5 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD AUBE 67,42% 32,58% 5 5 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD AUDE 77,91% 22,09% 5 5 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD AVEYRON 67,63% 32,37% 5 5 Liste CSA PREFECTURE ET SGCD BOUCHES-DU-RHONE

LEGIARTI000034479788

Chapitre et codes Libellés 07.01.04.01 Radiographie de la bouche HBQK389 Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës HBQK191 Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires

Article Annexe I

DES SERVICES DES IMPÔTS DES PARTICULIERS (SIP) DÉPARTEMENT SIP CRÉÉ STRUCTURES DONT L'ACTIVITÉ FISCALE DATE DE CRÉATION 06 - Alpes-Maritimes SIP de Valbonne CDI de Valbonne Trésorerie de Bar-sur-Loup 1er juillet 2013 13 - Bouches-du-Rhône

Article Annexe I (suite)

Bibliothèque municipale de Cannes 3 Bibliothèque municipale du Cannet 2 Bibliothèque municipale de Grasse 2 Bibliothèque municipale de Menton 1 Bibliothèque municipale de Nice 10 Bibliothèque départementale de prêt 2 Bouches-du-Rhône

Article 223 a-II-2/12

Lorsque des cloisonnements du type "B" sont percés pour le passage de câbles électriques, tuyaux, puits, conduits, etc., ou pour l'installation de bouches d'aération, appareils d'éclairage ou autres dispositifs similaires, il y a lieu de prendre des mesures

LEGIARTI000026498432

Boucherie. Boulangerie, viennoiserie. Charcuterie, traiteur. Pâtisserie, confiserie, chocolaterie et glacerie. Poissonnerie. Vente en alimentation. Coiffure. Location de véhicules ou de matériel de loisirs. Nettoyage d'articles textiles ou cuirs.

LEGIARTI000036979330

Risques L'installation est équipée de moyens de lutte contre l'incendie appropriés aux risques notamment : - des bouches d'incendie, poteaux, ou prises d'eau, d'un diamètre nominal adapté au débit à fournir, alimentés par un réseau public ou privé, sous

Article Annexe

Tumeur maligne du plancher de la bouche : - séquelles de curiethérapie mineures : 5 à 10 % - séquelles de curiethérapie majeures (douleur, nécrose) : 10 à 60 % - séquelles de chirurgie et trouble de la mastication : 10 à 60 % I.1.1.6.