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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4e Chambre A
5fde9baef334c36f9cd9196e
28 juin 2018
28 juin 2018
C/ Emmanuel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e26d
16 juin 2011
16 juin 2011
DU 16/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 06738 Jugement (No 09/ 0017) rendu le 29 Juillet 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : HA/ LL APPELANT Monsieur Emmanuel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200088
24 janvier 2013
24 janvier 2013
2004, qui l'avait amené à consulter aux urgences, ce qu'il n'a pas non plus mentionné lors de la visite d'embauché ; qu'en outre, le dr Z... indique dans son courrier du 17 mars 2005 que Monsieur Emmanuel
Source officielleTrib. de Commerce
69f743c4cdc6046d477109b9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Monsieur Nicolas BELLET représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f75494cdc6046d47727216
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7805dcdc6046d4775f472
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b6
27 juin 2008
27 juin 2008
LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur Emmanuel X..., le 24 janvier 2008, Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 24 janvier 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0a0
27 juin 2008
27 juin 2008
Emmanuel né le 21 décembre 1954 à CHAMPFLEURY (10), fils de Robert et de Y... Denise, de nationalité française, marié, avocat, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13b
17 avril 2008
17 avril 2008
C / Emmanuel X..., Jacques X... les héritiers de Mr Roger X...
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02837_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
La société Emmanuelle a contesté en première instance sept titres émis le 29 mars 2022, portant sur les mois de novembre 2020 à mai 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925ce
30 juin 2015
30 juin 2015
Emmanuel X....
Source officielleChambre 02
69f58630cdc6046d474b07d5
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[Adresse 4] [Localité 1] comparant par la SELARL ORTOLLAND [Adresse 5] et par Me Emmanuele LUTFALLA [Adresse 6] COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience
Source officielleTrib. de Commerce
69caaa29cdc6046d478714df
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 58,04 € HT, 11,61 € TVA, 69,65 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Monsieur Bernard JACQUEMOT Le Greffier Madame Emmanuelle DONJON
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1011DEC007082001
11 octobre 2005
11 octobre 2005
D’ailleurs, l’analyse concluant au suicide est accréditée : a) par le fait rapporté par le matelot B., ami d’Emmanuel (....) b) par le fait que ce soir-là Emmanuel avait insisté – à trois reprises
Source officiellecr
EN, en date du 4 novembre 1991, qui, dans la procédure suiviec/Gilbert Z
61372542cd5801467741c4a0
5 août 1992
5 août 1992
Emmanuel, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, en date du 4 novembre 1991, qui, dans la procédure suivie contre Gilbert Z..., du chef de coups ou violences volontaires avec arme
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90402
4 avril 2024
4 avril 2024
[L] et autre Défendeur : la société Emmanuel Requête n° : 1253/23 Ordonnance n° : 90402 du 4 avril 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Emmanuel, ayant la SCP
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c1
18 juin 2012
18 juin 2012
représentant légal Rue de Metz 57490 CARLING Représentée par Me HOUSSAIN (avocat au barreau de STRASBOURG), substitué par Me BERTRAND (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIME : Monsieur Emmanuel
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101120
14 octobre 2015
14 octobre 2015
Emmanuel X... et de ses sociétés et de celui de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69d0f016cdc6046d47162e4f
2 avril 2026
2 avril 2026
entendue à l'audience du 2 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Gérard LHERMET, Président, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés de : * Madame Emmanuelle
Source officielle2e chambre civile
68e89641f14914fb075ebcd9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Article 906-1 du code de procédure civile N° RG 25/03570 - N° Portalis DBVK-V-B7J-QXD2 - ORDONNANCE N°2025-80 APPELANTE : Mme [Z], [D], [E] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuelle
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