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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
66d609a6c52714c33ca5bd9b
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Décision n°24/00726 Notifié le à - S.A.S. [4] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE SAONE ET LOIRE Copie le: à - la SELARL R & K AVOCATS COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ea917bfd75b73b3e406ed
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Arnaud DRAGON, Juge ASSESSEUR EMPLOYEUR : Mme [Y] [H], ASSESSEUR SALARIÉ : M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67856e56aaacbea0fe6826ad
6 janvier 2025
6 janvier 2025
22/00569 - N° Portalis DBWH-W-B7G-GFMC Décision n° Notifié le à - [I] [N] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67856e58aaacbea0fe6826d4
6 janvier 2025
6 janvier 2025
00153 - N° Portalis DBWH-W-B7F-FUEB Décision n° Notifié le à - [C] [A] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - [10] COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67856e58aaacbea0fe6826da
6 janvier 2025
6 janvier 2025
22/00568 - N° Portalis DBWH-W-B7G-GFMA Décision n° Notifié le à - [D] [Z] - CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68700cbcb8daa57c7f66e372
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Arnaud DRAGON, ASSESSEUR EMPLOYEUR : Mme [J] [P], ASSESSEUR SALARIÉ : M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68715e3bd395d6ba9f2a5c96
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Arnaud DRAGON, ASSESSEUR EMPLOYEUR : Mme Véronique [Localité 8], ASSESSEUR SALARIÉ : M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68715e3cd395d6ba9f2a5cae
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Arnaud DRAGON, ASSESSEUR EMPLOYEUR : Mme [S] [U], ASSESSEUR SALARIÉ : M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67fffd4302ef4af38960d8fc
7 avril 2025
7 avril 2025
Dossier : N° RG 23/00612 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GPJB Décision n° 25/00454 Notifié le à - [Z] [D] - [7] Copie le: à - Me Clémence NEVEU COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON
Source officielle1ère Chambre
6033fada60ab40ab28d6a768
21 février 2017
21 février 2017
Elle assigne à la société Twin Dragons un simple rôle de coordonnateur, qui est toutefois contredit par l'unicité de son compte fournisseur, les relations entretenues par Twin Dragons et Converse, les
Source officielle1ère Chambre
6033fada60ab40ab28d6a78d
21 février 2017
21 février 2017
Elle assigne à la société Twin Dragons un simple rôle de coordonnateur, qui est toutefois contredit par l'unicité de son compte fournisseur, les relations entretenues par Twin Dragons et Converse, et enfin
Source officielle4ème chambre
DTA_2400835_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
A B, représenté par Me Dragone, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 janvier 2024 par lequel le préfet du Var a refusé le renouvellement de sa carte de séjour temporaire portant la mention
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:1020DEC005810821
20 octobre 2022
20 octobre 2022
{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:10pt } .sB343B0AA { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#000000 } SECOND SECTION DECISION Application no. 58108/21 Dragan
Source officielleCommission des sanctions
AMF:SAN:SAN-2018-03
17 avril 2018
17 avril 2018
Société Delta Drone, MM. A, B, C et D — 700 000 €
Résumé IA — à vérifier2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007672851
2 février 1979
2 février 1979
Z..., QUI SERVAIT EN QUALITE D'APPELE AU 2EME REGIMENT DE DRAGONS, PARTICIPAIT AVEC SON UNITE, LE 12 MAI 1973, A DES EXERCICES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'OHNENHEIM LORSQUE, PENDANT UN TEMPS DE REPOS
Source officiellesoc
6079b0c89ba5988459c503fc
25 mars 1982
25 mars 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L223-11 DU CODE DU TRAVAIL ET 455 DU CODE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE REPONSE AUX CONCLUSIONS : ATTENDU QUE LA SOCIETE APPAREILS DRAGON REPROCHE AU
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65336aa6bb40ec8318f31bfb
11 octobre 2023
11 octobre 2023
avocat au barreau de PARIS INTIMÉ CPAM CÔTE D'OPALE Représenté par Me Véronique SOUFFLET de la SELARL CHIVOT-SOUFFLET, avocat au barreau d'AMIENS Représenté par Me Valérie BIERNACKI de la SELARL DRAGON
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6791de5893ef93c421386b01
22 janvier 2025
22 janvier 2025
DU DRAGON prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, représentée par Me Olivier JESSEL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0811 Intimée : S.A.R.L.
Source officielleciv1
6137226ccd580146773fcded
4 avril 1995
4 avril 1995
Djilali Z..., 2 / Mme Z..., demeurant tous deux à Martigues (Bouches-du-Rhône), ..., bâtiment 1, Le Dragon, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91078
3 février 2014
3 février 2014
représentée par Me Frédérique AVELINE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Paul DRAGON, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Mademoiselle Agnès Anne Fabienne Z...
Source officiellePage 30 sur 202
SCS-DRAGONET
30/06/2026
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RAYMOND, Pauline, RAYMOND-DRAGONE
28/02/2026
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SCI DRAGONERA
27/01/2026
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DRAGONE
12/10/2025
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SCS-DRAGONET
23/09/2025
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