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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721facd580146773f9346
20 octobre 1993
20 octobre 1993
Prémontiers à Elbeuf-en-Bray, Gournay-en-Bray (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 1er mars 1990 par la cour d'appel d'Amiens (2e Chambre sociale), au profit de la société anonyme Beauvais Diesel
Source officielle5e chambre Pole social
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc95
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[H] [M] soulevait un carton de 15 kg, il n'est pas 'absolument impossible', comme le prétend le médecin conseil, que la hernie discale découverte le 24 août 2021 soit post-traumatique.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677d82feb032d83cfd3e833e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
postérieur, protrusion discale postéro-médiane et perte du liséré liquidien pré-médullaire, contact avec le cordon médullaire en C3-C4 - en C2-C3 : bombement discal postérieur, protrusion discale postéro-médiane
Source officiellePôle social
67fd50abe85d0474bddb44bb
1 avril 2025
1 avril 2025
Par courrier du 23 juillet 2024, la [9] [Localité 16] a notifié à Monsieur [W] [T] une décision de refus de prise en charge de la maladie " sciatique par hernie discale L5-S1 avec atteinte radiculaire
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
660e431d0740db0008fa9623
3 avril 2024
3 avril 2024
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65b35c1e1d7564000872dc3a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
L'affection désignée par le tableau est la « sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante » ainsi que la « radiculalgie crurale par hernie discale L2
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68fb978411af6ba0065f4187
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210130
13 février 2020
13 février 2020
. ; que selon le rapport d'expertise du Docteur P... en date du 19 août 2016 : "une hernie discale lombaire ne peut pas raisonnablement être imputable à une contusion bénigne du genou même s'il est avancé
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86465b5a3ab8ca54f0b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[D] a présenté une maladie professionnelle à type de sciatique par hernie discale L4-L5 en date du 18 avril 2017.
Source officielle1ère Chambre
6164045360406d79e4fdeff6
17 novembre 2009
17 novembre 2009
DIEMAN C/ ETABLISSEMENTS GABRIEL BEYRIA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par , Président, en vertu de l'article
Source officiellePôle social
65a16ad70ddb7789268f14de
8 janvier 2024
8 janvier 2024
1er juin 2022, Mme [W] [T] a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 16 mai 2022 par le Docteur [H] faisant état de : « protrusion discale
Source officiellePôle social
65c3d5b4c432ce7d11a682e3
22 janvier 2024
22 janvier 2024
déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le même jour par le Docteur [X] faisant état de : « G# lombosciatalgie - discopathie L4-L5 avec protrusion discale
Source officielle4ème Chambre Section 3
6a0fe66ccdc6046d47876878
21 mai 2026
21 mai 2026
La CPAM du Tarn a reconnu le caractère professionnel de cette maladie, qualifiée d'hernie discale L5-S1. L'état de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210323
3 juin 2021
3 juin 2021
L5-S1, mais également les sciatiques par hernie discale L4-L5 ; qu'il résultait des conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT02871_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
Mme Dieudlie Lurlaine Samba et M.
Source officielleChambre 4-8b
69fd8312cdc6046d4704b421
7 mai 2026
7 mai 2026
[D] [L] d'infirmer le jugement entrepris et statuant à nouveau de : à titre principal, - juger que la maladie " névralgies cervico brachiales gauches sévères sur hernie discale " déclarée par M.
Source officielleTrib. de Commerce
69a8f75bcdc6046d478c5012
15 janvier 2026
15 janvier 2026
TROIS EUROS TRENTE CENTIMES), Au titre de ses frais et vacations engagés à l'occasion de l'expertise dont le Tribunal l'a chargé par Ordonnance de Référé en date du 11 janvier 2022, dans l'affaire : DIEGAM
Source officielleciv3
61372482cd58014677416174
6 décembre 2005
6 décembre 2005
l'organisation de soirées et de tournois n'était pas de nature à perturber la tranquillité des autres copropriétaires, la cour d'appel a pu en déduire que le bail consenti par la société civile immobilière Dianalex
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR50321
10 avril 2025
10 avril 2025
[F] Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Défendeur(s) : la société d'exploitation de la clinique Electro-Diesel Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Ordonnance : 50321
Source officielleChambre sociale section 3
62c7c9a5cb8dca058e3e7964
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[E], salarié de la société [4] (ci-après 'la société'), a établi une déclaration de maladie professionnelle le 8 août 2017, au titre d'une 'hernie discale L5 - S1 opérée 27/5/17'.
Source officiellePage 30 sur 254