[N], décrit seulement comme « un individu type Nord-Africain, porteur de lunettes » posté à plus de quarante mètres de distance, qu'après être parvenus à le photographier ; que M.

14 résidents" de sorte que la Fondation de Rothschild démontre un surcroît d'activité lié à « l'ouverture de l'unité de vie Alzheimer », cette expression pouvant s'entendre, dans les circonstances décrites

Me décrit les mêmes rapports qu'avec [W] [J]. Me dit être décidée à porter plainte.

X..., ouvrier viticole, a, le 8 mars 2002, adressé à la caisse de mutualité sociale agricole (la caisse) la déclaration d'une maladie professionnelle décrite comme un syndrome du canal carpien par un certificat

déclaré recevable cette demande et a décidé, le 22 mai 2025 de mesures imposées de rééchelonnement de toutes les créances sur une durée maximum de quatre-vingt-un mois au taux légal selon les modalités décrites

société Halong exploite de façon personnelle et continue le fonds de commerce et qu'il en résulte que la société locataire n'a pas respecté son obligation d'exploiter personnellement le fonds de commerce décrit

de sa demande, le Tribunal s'est pour l'essentiel fondé sur les conclusions de l'expert désigné au titre de l'expertise technique, lequel a considéré que le phénomène de dérobement du genou tel que décrit

à cette dernière et à deux dirigeants de droit desdites sociétés, par usage des biens de celles-ci au bénéfice des intéressés et de tiers, les circonstances de plusieurs paiements litigieux étant décrites

V], collectionneur privé de nationalité égyptienne, a été déclaré adjudicataire au prix marteau de 60 000 euros, soit 72 000 euros charges comprises, d'un coffret constituant le lot 69 de la vente, décrit

une sensation de bien-être" ; qu'à défaut de preuve contraire par la partie poursuivante, cette description doit être considérée comme conforme à la pratique réelle du prévenu ; que les actes ainsi décrits

pour confirmer la décision des premiers juges, la cour d'appel relève, par motifs propres et adoptés, que le "tacle latéral" exécuté par le prévenu, à l'issue duquel la victime a été blessée, a été décrit

restaurer ou corriger une ou des fonctions organiques et sera considéré comme un médicament par présentation, la décision déférée étant réformée sur ce point ; quant à l'algue spiruline, que celle-ci est décrite

la nouvelle convention collective, lui a notifié sa qualification de "surveillante générale chargée du personnel" ; qu'un document daté du 31 décembre 1993, établi par la direction de la clinique, décrit

que l'acte stipulait que, pour le cas où les démarches n'aboutiraient pas, "l'acquéreur s'oblige à déposer, par l'intermédiaire du rédacteur des présentes, une demande de prêt dans les conditions décrites

accompagnée de plusieurs annexes, en vue de la modification d'un garage existant en limite divisoire ; que, par arrêté du 15 juin 1990, le maire n'a pas fait opposition à l'exécution des travaux décrits

novembre 1997), que les époux X... ont donné à bail un immeuble à usage commercial à l'EURL Pharmacie Outabia (société Outabia) ; que celle-ci a assigné les bailleurs en rétablissement des lieux en l'état décrit

du Code civil, la révocation rétroactive d'un acte passé devant notaire le 2 avril 1993 par lequel M. et Mme Y... ont donné à leurs enfants la nue-propriété de meubles meublants et objets mobiliers décrits

Siège des lésions : membres supérieurs gauche ; Nature des lésions : douleur(s) ; Horaire de la victime le jour de l'accident : 12h20 à 19h50 ; Accident connu le 14 février 2022 par l'employeur, décrit