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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccfdbd3db21cbdd91f00
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Claude X..., Daniel X..., Eric X..., Isabelle X... épouse Z...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300415
23 mars 2010
23 mars 2010
s'il n'avait pas soumis à la discussion des parties pendant ses opérations ces renseignements, il les avait annexés à son rapport définitif, avait précisé les noms, prénoms adresse et qualité de celui dont
Source officielleRétention Administrative
64f02e2edb41fad969879a9a
12 août 2023
12 août 2023
PERRIN, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistéee de Madame Isabelle LAURAIN, Greffier, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcé par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918d7
20 mars 2014
20 mars 2014
Isabelle et A...
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:495643.20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 10 avril 2025. Le président : Signé : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100230
28 février 2018
28 février 2018
Vincent X... et pharmacie s'agissant de Mme Isabelle Y...). Mme Isabelle Y... a obtenu son doctorat en pharmacie en 1995, année du mariage, et M.
Source officielle6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023604485
18 février 2011
18 février 2011
François A, par Mme Caroline B, Mme Elisabeth C, Mme Isabelle D et M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2106156_20230208
8 février 2023
8 février 2023
1er au 5ème l'article R. 222-1 du code de justice administrative, dans les dossiers dont elle est rapporteure.
Source officielleContentieux - audience publique
69c8ac8fcdc6046d475d46d3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
*1DE/01/08/43/03* LD / TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 02/07/2025 Composition du Tribunal : Madame MOTTE Isabelle, Président d'audience, Monsieur Christian VERGEZ PASCAL, Monsieur
Source officiellecomm
6137236bcd58014677409873
18 avril 2000
18 avril 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Isabelle X..., demeurant ..., en cassation
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910fe
7 février 2014
7 février 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Isabelle Z... ... 44600 ST NAZAIRE Appelante, non comparante ET CONSEIL GENERAL DE
Source officielleTrib. de Commerce
69cc7dd1cdc6046d47ae6b3b
2 avril 2025
2 avril 2025
W]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 09 mars 2023 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 28 janvier 2025 à laquelle siégeait Madame Isabelle
Source officielleTrib. de Commerce
69cc8b0bcdc6046d47af3722
2 avril 2025
2 avril 2025
[G]) Le Tribunal a été saisi de la présente instance le 30 mai 2024 par saisine d'office L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 28 janvier 2025 à laquelle siégeait Madame Isabelle
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2311566_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ORDONNE : Article 1er : Le dossier de la requête susvisée de la SA Sainte Isabelle est transmis au tribunal administratif d'Amiens.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461271.20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Aucune autre disposition du code de justice administrative ne donne compétence au Conseil d'Etat pour en connaître en premier et dernier ressort.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100252
25 février 2009
25 février 2009
enfant illicitement déplacé, doivent s'apprécier au regard de la situation actuelle des deux parents, notamment pour ce qui est de leur résidence respective ; qu'il est constant que Mme Y..., mère d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d917
3 mars 2011
3 mars 2011
DU 03/ 03/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 03586 Jugement (No09/ 2710) rendu le 26 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : MZ/ VV APPELANTE Madame Isabelle
Source officielle7ème chambre
69e987fecdc6046d473491b7
1 avril 2025
1 avril 2025
Lionel JOURDAIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Karine BOTTINI, substitut du procureur de la République DEBATS Audience du 1 Avril 2025 : l'affaire
Source officielleRéférés Civil
RDONNANCE DU 08 OCTOBRE 2025 Désistement S.C.I. LA BOURGADEc/S.A
68f00d38c07170de10e6a658
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Antoine VANDELET, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant substitué par Me Isabelle BENSA, avocat au barreau de GRASSE, ET : La S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896e0
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Mme Isabelle Marie-Thérèse Z... épouse X... C/ M. Didier A...
Source officiellePage 30 sur 1881