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3 141 résultats pour « D'Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. HSC

6682edf9d7288dcb2a00da28

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

la décision de maintien, indiquent que [S] [Z] rapporte la perception d’une production mentale pathologique marquée par des éléments délirants de persécution moins bien explicités et surtout des hallucinations

Source officielle

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TJ

J.L.D. HSC

66843f768bcff606d9c38f1c

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Les certificats médicaux des 24 et 72 heures font état d’un contact distant et d’un discours incohérent véhiculant des idées délirantes de persécution ainsi que des hallucinations intrapsychiques et auditives

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816d94965b5d9df312922

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il ressort du certificat médical initial qu’il présentait des hallucinations acoustico-verbales avec des réactions clastiques dans son domicile.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

686816da4965b5d9df312938

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il était relevé une élation pathologique de l’humeur, des idées délirantes persécutives et mystico-religieuses, un rationalisme morbide, des hallucinations auditives.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67819b1d6d34da2cbdce07db

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le certificat médical à 72 heures indique que son discours est toujours décousu avec des délires et hallucinations.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67856174aaacbea0fe67f63a

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

En l’espèce, le certificat médical initial établi le 3 janvier 2025 par le docteur [M] [X], médecin, décrit l’état suivant du patient : hallucination acoustico-verbales avec injonctions de passage à l’

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67ec29c6dd062d9f810e005d

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

son consentement sur le fondement du péril imminent, suivant décision de la directrice d’établissement en date du 24 mars 2025 avec prise d’effets au 22 mars 2025, pour troubles mentaux à type d’hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67f01e4902fc178212f7c9b1

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

L’avis médical motivé dressé le 2 avril 2025 par le docteur [M] [J], psychiatre de l’établissement, relate l’état suivant du patient : peu d’évolution depuis l’admission, idées délirantes avec hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67f01e4f02fc178212f7ca74

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

espèce, les certificats médicaux initiaux établis les 24 et 26 mars 2025 par les docteurs [H] et [G] [I], médecins, décrivent l’état suivant du patient : hospitalisé pour des propos délirants et des hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661824b54e82250580d1f8e0

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

montrait calme sur le plan comportemental et cohérent dans l’ensemble mais son discours était parasité par des troubles du cours de la pensée avec un syndrome discordant, le patient rapportant des hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6589f89f2c4a0d96dc924cd7

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Il n’était pas noté d’idées délirantes ni d’hallucinations. L’humeur était en voie de stabilité. Il n’avait pas présenté d’agitation psychomotrice marquée durant toute la semaine.

Source officielle
TJ

JLD

6a21d68dcdc6046d472daf2d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La patiente présente une symptomatologie délirante persécutive très marquée, étayée par des hallucinations vécues et une hétéro-agressivité.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69f447eccdc6046d472ee7ce

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Le magistrat chargé du rapport en a rendu compte à la Cour composée de Mme Graziella HAUDUIN, Président de chambre, Président, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01142

Cassation

3 décembre 2025

3 décembre 2025

en joint venture qui concernent les ventes de pièces stratégiques, l'activité d'assemblage de turbine, le transfert de la technologie et le transfert de salariés et notamment les contrats GEAT, NTC, Harbin

Source officielle
CC

cr

émission de chèques sans provisionc/Claude X

61372539cd5801467741bfc5

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

l'ouverture d'une information contre Claude X... et autres des chefs d'escroquerie, abus de confiance, et émission de chèques sans provision celle-ci fut confiée par le président du tribunal à Mme Saada-Halfon

Source officielle
CA

1re chambre civile

63538874513cb5adff9436f3

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Je ne me rappelle pas avoir eu des hallucinations. C'était l'automne, le 23 septembre, je voulais le célébrer et célébrer l'éveil de la nature. Je suis d'accord pour un suivi en extérieur.

Source officielle
CA

Premier Président

6635cf8a1c5a470008bba2a7

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

psychiatrique chronique, avec antécédents médico-légaux survenus au cours d'une décompensation de son trouble psychique, est stable cliniquement, de bon contact, et dans l'échange; qu'il persiste des hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

686d7ffea2273490db10e34c

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

28 juin 2025 à 10h15 et 30 juin 2025 à 11h35 que la patiente, qui avait fugué durant plusieurs jours du service où elle était accueillie, présentait une altération du contact avec méfiance, des hallucinations

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6788a3d705b7378c3f0c5380

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 4] [Adresse 2] Chambre 1-8 N° RG 24/06911 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNDPL Ordonnance n° 2025 / M34 SCI M'HAIDINE représentée par son gérant domicilié

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2410276_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 21 janvier 2025, la commune de Somain, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il

Source officielle