sont découverts ; - le 5 décembre 2023, de retour à l'hôpital de la Croix-Rousse, il a bénéficié d'une embolisation d'une branche profonde de l'artère fémorale droite et d'une transfusion de deux culots

Culas, venant aux droits des époux ZW..., demeurant ..., 186 / de Mme Renée ZF... époux XD..., venant aux droits des époux ZW..., demeurant ..., 187 / de M.

Monsieur [V] [Y] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 3] (Russie) demeurant [Adresse 4] [Adresse 3] représenté par Me Isabelle DELAGE, avocat au barreau de NICE substituée par Me Michaël CULOMA

BDM PISCINE CREATION LOISIR C/ [H] [I] Composition du tribunal Président : Monsieur GENICON, Vice-Président Assesseur : Madame CULA, Vice-Présidente Assesseur : Monsieur PAREIL, Magistrat à titre

Cuma XX à destination de la Turquie et plaçant M. XX en rétention administrative ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

inline-block } .s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .sFBBFC6C9 { width:290.51pt; display:inline-block } PARTIAL DECISION   AS TO THE ADMISSIBILITY OF   Application no. 38041/97 by Cuma

  22 mai 2000     2216/11 Cuma ÖZASLAN 1963 Tribunal de grande instance Nizip 1999/4117 E. 1999/3385 K.

pour solliciter une augmentation des quantités de référence, de sorte qu'il ne remet pas en cause le transfert accordé à son conjoint ; que 3 - Il résulte du procès-verbal de l'assemblée générale de la Cuma

du pétitionnaire de l'autorisation d'urbanisme, soit les constructions nécessaires au stockage et à l'entretien de matériel agricole par les coopératives d'utilisation de matériel agricole agréées (CUMA

compensate third parties in civil proceedings for breaches of their rights or of legal provisions designed to protect the interests of such parties caused by unlawful acts committed with negligence (culpa

* 1966 Giovanni Angelo CORDOVA* 1965 Davide CORSARO* 1973 Francesco COSCIA* 1975 Massimo COSTA* 1973 Salvatore COZZOLINO* 1968 Giuseppe CROCAMO* 1972 Maurizio CUCCI* 1970 Giovanni CULICI* 1969 Luigi CUOMO

faits concernant Léa B..., alors âgée d'un peu moins de 5 ans, a raconté à sa mère, qui l'avait confiée une fin de semaine à la famille X... en août 2010, que « tonton Ludo » lui a mis la main dans la culotte

audition par les enquêteurs le 23 juin 2011 et celle devant le juge d'instruction le 20 avril 2012, affirmant que l'agresseur n'avait pas éjaculé puis déclarant ne plus savoir, exposant avoir jeté sa culotte

contrainte, menace ou surprise sur la personne de Mélanie E..., née le 13 janvier 1990, ladite tentative s'étant manifestée par un commencement d'exécution, en l'espèce en tirant sur le pantalon et la culotte

complications post-opératoires intervenues lorsque la patiente était hospitalisée dans le service de chirurgie orthopédique, qui se sont manifestées par un saignement nécessitant une transfusion de deux culots

en grande section de maternelle à l'école Valendons selon laquelle un animateur " s'approchait d'elle sans son masque, lui mordait l'oreille, la portait, la touchait et lui mettait la main dans la culotte

Constitutional Court points out that the State Administration System Act establishes a system of responsibility of the State on the basis of the principle of causality ( causa) and not on the basis of guilt ( culpa

Mme G... , ès qualités de liquidateur judiciaire de la société Curoba, a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque