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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613723cacd5801467740e370
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Croze, conseiller rapporteur, M. Aubert, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
613723bbcd5801467740d705
9 octobre 2001
9 octobre 2001
Croze, conseiller rapporteur, M. Aubert, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b19f76cdc6046d474dd4a0
23 janvier 2025
23 janvier 2025
RCS de [Localité 2] sous le n° 596 120 378 Représentée par l'Avocat plaidant : SCP BOURGEON GUILLIN BELLET ET ASSOCIES Avocats au Barreau de Paris Représentée par l'Avocat postulant : SCP LAVAL CROZE
Source officielleciv1
61372684cd580146774262bf
26 février 2002
26 février 2002
Croze, conseiller rapporteur, M. Aubert, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
613723f8cd5801467741090a
7 mai 2002
7 mai 2002
Croze, conseiller rapporteur, M. Bouscharain, conseiller, M. Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
613723dbcd5801467740f115
15 janvier 2002
15 janvier 2002
Croze, conseiller rapporteur, M. Aubert, conseiller, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
613723e6cd5801467740f98a
4 juin 2002
4 juin 2002
Croze, conseiller rapporteur, M. Bouscharain, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
613723e6cd5801467740fa4c
4 juin 2002
4 juin 2002
Croze, conseiller rapporteur, M. Bouscharain, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
6137240bcd580146774118ae
26 février 2002
26 février 2002
Croze, conseiller rapporteur, M. Aubert, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10446
12 mai 2021
12 mai 2021
Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 MAI 2021 La société La Croe
Source officiellecour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00871_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
de sa mission et le cas échéant entendre tout sachant, d'examiner et décrire le phénomène météorologique survenu le 2 mars 2020 à proximité du bâtiment dit B des finances sis 30A route du Pont de la croix
Source officiellecr
6137261bcd58014677422fb7
17 septembre 2003
17 septembre 2003
s'il y était fait droit, à contourner les dispositions de l'article 379 du Code de procédure pénale, laquelle ne porte que sur les déclarations du témoin à l'audience ; en conséquence, Maître Lison-Croze
Source officielleJurid. Premier Président
62c3d45f93e17a637920570a
4 juillet 2022
4 juillet 2022
AGK AND CO [Adresse 13] [Localité 9] Représentée par Me Charles CROZE de la SELARL CARNOT AVOCATS, avocat au barreau de LYON (toque 1700) S.A.S.U.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2506624_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
’Argoat, impasse du Goëlo, avenue de l’Hippodrome, rue de Toullan ; * Sur la commune de Ploumagoar : avenue du Goëlo, D5, impasse du Goëlo, rue Bellevue, RN12, zone industrielle de Kergré, rue Hent Croas
Source officiellesoc
6137210bcd580146773f0835
31 octobre 1989
31 octobre 1989
: 1°/ de Monsieur Belmiro RIBEIRO, demeurant 26, boulevard Paul Cuny, Sélestat (Bas-Rhin), 2°/ de Madame Maria STAHL, demeurant 9, rue de la Vancelle, Sélestat (Bas-Rhin), 3°/ de Madame Carmen CRUZ
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300535
11 mai 2011
11 mai 2011
annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant souverainement retenu, par motifs propres et adoptés, que les pièces produites par l'expropriante indiquant que l'ensemble des équipements de la ZAC Val de Croze
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301337
12 novembre 2014
12 novembre 2014
et Cruz aux torts de cette dernière ; que la société Les Constructeurs Associés fait valoir qu'elle a dû supporter des coûts supplémentaires pour pallier les défaillances de la société Da Cruz et Cruz
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10445
12 mai 2021
12 mai 2021
Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 12 MAI 2021 La société La Croe
Source officielleciv1
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/Mme Sylvie Y
613723cfcd5801467740e74b
14 novembre 2001
14 novembre 2001
Croze, conseiller rapporteur, M. Aubert, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officielleciv1
613723f7cd58014677410813
9 avril 2002
9 avril 2002
Croze, conseiller rapporteur, M. Bouscharain, conseiller, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Croze, conseiller, les observations de Me Cossa, avocat de M.
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