Le titulaire prend les décisions propres à animer et à coordonner l'activité de ses subordonnés, qu'il a la responsabilité de former, d'informer, de faire progresser et de faire participer à l'action

d'une part, établissait la persistance de l'utilisation personnelle du matériel professionnel malgré l'avertissement du 12 décembre 2014, et, d'autre part, avait empêché l'employeur de récupérer les coordonnées

la société Rynders en affirmant que s'il existe des factures pour chaque opération en cause, celles-ci ne sont pas conformes aux dispositions réglementaires en ce qu'elles ne mentionnent pas les coordonnées

W... n'a pas été assigné à sa personne et que l'acte n'a pas été remis à un proche ayant connaissance de ses coordonnées et étant resté en contact avec lui », la cour d'appel, qui a une nouvelle fois ajouté

doit être adressée à l'avocat désigné par le mis en examen ; qu'en l'espèce, par une lettre adressée au président de la chambre de l'instruction le 9 janvier 2006, Jacques X... donnait le nom et les coordonnées

. ; un témoin oculaire des faits s'est présenté à Jean-Louis Y... et lui a laissé ses coordonnées, et lui a indiqué qu'il était prêt à témoigner ; Françoise A... a produit un certificat médical du 11 mars

l'offre de crédit ; le garagiste a dit avoir rempli cette offre sur les indications du client et qu'il est constant qu'Alain X..., interdit bancaire à l'époque, avait tout intérêt à modifier ses coordonnées

ne faisait que poser, au conditionnel, les bases d'une "collaboration éventuelle" entre les deux sociétés ; que la note informe écrite le 19 mars 1988 par la société Drill France indiquant les coordonnées

a ordonné plusieurs virements, depuis son compte ouvert à Paris auprès de la Société générale, vers un compte ouvert au Portugal dans les livres de la société Banco commercial portugues, dont les coordonnées

une salariée d'une société cliente, a néanmoins, pour dire le licenciement fondé sur une faute grave, énoncé qu'il s'était trouvé en relation avec cette salariée, dont il avait eu connaissance des coordonnées

administratives hospitalo-universitaires, à savoir les agences régionales de santé, les directeurs et directeurs délégués du centre hospitalier universitaire de Rennes, les doyens et les autres coordinateurs

relatif à l'acquisition par la société Sensormatic Electronics Corporation des actifs de la société Knogo Corporation situés en dehors de l'Amérique du Nord

formation et de recherche ou le président du comité de coordination des études médicales dont relève l'étudiant transmet au coordonnateur local copie de la fiche d'évaluation et de sa décision d'accorder

Bureau 2000, toutes deux aujourd'hui en liquidation, Tancarville actuellement dénommée Shopdiscount, Vilux société nouvelle, Gedif, Codival, Jep et L'Allaine, dont les activités étaient coordonnées

[F] [Y] comme expert et coordonnateur du collège d'experts. 3.

Par une lettre du 28 novembre 2024, le magistrat coordonnateur de la médiation a informé M.

SPS ; AUX MOTIFS QUE « les premiers juges ont justement évalué les frais de maîtrise d'oeuvre et de coordonnateur SPS alloués aux consorts B...

faisant partie d'un groupe ne peut être considérée comme un co-employeur à l'égard du personnel employé par une autre société de ce groupe, que s'il existe entre elles, au delà de la nécessaire coordination