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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2100787_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Coquet, président, - les conclusions de Mme Bentéjac, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. En premier lieu, la décision contestée est signée par M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000681_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Coquet, rapporteur, - les conclusions de Mme Bentéjac, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnefont, représentant M.B. Une note en délibéré présentée pour M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01620_20231009

Admin. Appel

9 octobre 2023

9 octobre 2023

C, représenté par Me Coulet-Rocchia, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 4 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 22 novembre 2022 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01774_20231030

Admin. Appel

30 octobre 2023

30 octobre 2023

Par une requête, enregistrée le 10 juillet 2023, sous le n° 23MA01774, Mme B A, représentée par Me Coulet-Rocchia, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 11 avril 2023 du tribunal administratif

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402266_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

préfète de la région Centre-Val-de-Loire du 16 février 2022 portant inscription au titre des monuments historiques des bâtiments d'origine constituant la caserne Gudin, situés au n° 106 rue André Coquillet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed8e

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de la SELARL DELCROIX AVOCATS & ASSOCIÉS, avocats au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Réjane Y...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007793638

Admin. suprême

27 mai 1991

27 mai 1991

Louis X..., demeurant Coquetot, Bourg-Beaudoin à Fleury-sur-Andelle (27180) ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2503521_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

B..., représenté par Me Coquerel, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° PC 76 217 2400043 du 27 janvier 2025 par lequel le maire de la commune de Dieppe a délivré un permis de construire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2504275_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 septembre 2025, la SARL TallenSI, représentée par Me Coquerel, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1f5

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de la SCP DRAGON-BIERNACKI, avocats au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/11/002093

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2200433_20230830

Administratif

30 août 2023

30 août 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mai 2023, la commune de Fontaine-Le-Bourg, représentée par Me Coquerel, conclut au non-lieu à statuer et au rejet des conclusions de la requérante au titre des

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fda498701e1c490c483030c

Appel

29 août 2019

29 août 2019

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 03 Juin 2019, devant : Madame COQUERELLE, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdad6cf41dbb76968ccd153

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 28 Janvier 2019, devant : Madame COQUERELLE, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame LAUBIE, greffière.

Source officielle
CA

14e Chambre

61629bb3eaaf44d62f53e844

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

[M] confirme que le magasin général (sans autre précision), avait servi à entreposer de l'amiante «'sous forme de cordelettes, tresses, toiles et plaques, etc...Tout ce matériel a été ensuite transféré

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

616333d7f74a27a178b843e5

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

Hugues FEBVAY, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE Madame [E] [J] [C] épouse [A] née le [Date naissance 5] 1952 à [Localité 11] demeurant [Adresse 4] représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2100077_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 janvier 2021 et le 14 juin 2022 sous le numéro 2100077, la société Armement Favrou, représentée par Me Coquerel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la

Source officielle
CC

civ2

607940b09ba5988459c3cc15

Cassation

19 février 1962

19 février 1962

PRESIDENT : M CAMBOULIVES, CONSEILLER DOYEN, FAISANT FONCTIONS RAPPORTEUR : M MARTIN AVOCAT GENERAL : M AMOR AVOCATS : MM COULET ET CHAREYRE.

Source officielle
CC

civ1

607940ba9ba5988459c3d80c

Cassation

15 mars 1965

15 mars 1965

COULET ET LABBE.

Source officielle
CC

civ2

607940bb9ba5988459c3d83f

Cassation

12 mars 1965

12 mars 1965

COULET ET NICOLAY.

Source officielle
CC

civ2

607940be9ba5988459c3dbd5

Cassation

1 avril 1965

1 avril 1965

12748 SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE CASTANIER C/ CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE DE LA LOZERE ET AUTRES PRESIDENT : M DROUILLAT - RAPPORTEUR : M PAPOT - AVOCAT GENERAL : M LEMOINE - AVOCATS : MM COULET

Source officielle

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SIREN 912288164Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

02/07/2026

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Coquelet, Julien Florent Patrick, Coquelet-Gaume

SIREN 753824762Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

01/07/2026

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16/06/2026

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SIREN 752261206Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

16/06/2026

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Coquelet, Jimmy Jean Noel

SIREN 389558388Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/06/2026

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