. ; "aux motifs que, bien que la publication "Le Chevron Rouge" porte l'indication qu'il s'agit d'un "mensuel des communistes de Citroën Rennes", les parties civiles ont fait valoir dans leur citation

commande du 3 janvier 2020 et facture du 10 janvier suivant, Mme [I] [L] a acquis auprès de la société Remorquage Auto Express, devenue la société Landiers Autosport, un véhicule d'occasion de marque Citroën

[R] [K], portant sur le véhicule de marque Citroën C3 Aircross, immatriculé [Immatriculation 1] ; - condamné la société MIDI AUTO [Cadastre 1] à payer à M.

d'Automobiles Citroën, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 octobre 2001, où étaient présents : M.

septembre 1994 rejetant le recours hiérarchique dirigé contre la décision du préfet de la Seine-Saint-Denis du 24 mars 1994 refusant de faire intégralement droit à la demande de la Société des automobiles Citröen

principal : Vu l'article 1792 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 28 mai 1998), que la société Roquette, propriétaire d'un avion, ayant fait réaliser, en octobre 1986, une citerne

X..., gérant de la SARL, la citerne est entrée en contact avec une ligne à haute tension ; qu'Oliveira fût mortellement blessé ; que poursuivi devant la juridiction pénale, M.

dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 21 octobre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Automobiles Citroën

Attendu qu'il résulte du jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Bobigny, 8 juin 1994) que le 8 juin 1993 un accident du travail s'est produit dans l'établissement d'Aulnay-sous-Bois de la société Citroën

d'amende avec sursis en application de l'article L. 9, alinéas 1 et 2, du Code de la route ; " aux motifs que si la carte grise et les plaques d'immatriculation frappées par le concessionnaire Citroën

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme commerciale Citroën dont le siège est à Neuilly-sur-Seine (Val-de-Marne

Michel X..., demeurant à Paris (18e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (21e chambre, section C), au profit de la société anonyme Citroën, dont le siège

Le 5 mars 2021, la CCITON a engagé une seconde action et assigné M.

Arrêt No R.G : 06/00032 LA COOPÉRATIVE AGRICOLE DES AVIRONS C/ L a Société CIVILE IMMOBILIÈRE LES CITRONNIERS COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT

Citroën, société anonyme, dont le siège est ...

X..., salarié de la société Peugeot Citroën automobiles (la société), a déclaré une maladie professionnelle, au titre du tableau n° 42, prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de Haute-Saône

, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Automobiles Citroën

X... a, pour l'installation de serres sur sa propriété, acquis auprès de la société Compagnie industrielle des techniques nouvelles (CITN), qui a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, des plaques