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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ1
61372195cd580146773f4fa6
3 décembre 1991
3 décembre 1991
général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le deuxième moyen : Vu l'article 1906 du Code civil ; Attendu qu'en sa qualité d'éleveur, M. de B... était client du cabinet vétérinaire Cheron-Roux-Lucien-Martin
Source officiellecr
61372673cd58014677425ac4
20 novembre 1991
20 novembre 1991
de condamnation d est suffisamment constatée à ce stade de la procédure par cette décision qui énonce qu'elle a été prononcée en audience publique au palais de justice de Créteil où siégeaient Mme Chéron
Source officiellesoc
61372668cd5801467742555e
25 juin 1997
25 juin 1997
Sevre, demeurant ..., Le Val Saint-Germain, 91530 Saint-Cheron, 22°/ de M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2300705_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 25 janvier 2023, Mme B épouse A, représentée par Me Cheron demande au tribunal : 1°) d'annuler une décision de la préfète du Val-de-Marne rejetant
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01749_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
A, représenté par Me Chéron, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté contesté ; 3°) d'enjoindre au préfet des Yvelines de lui
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2000161_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A B, représenté par Me Cheron, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 7 janvier 2020 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté sa demande de naturalisation
Source officielleChambre civile 1-7
688af884aac506b5d705cf5f
30 juillet 2025
30 juillet 2025
[Z] [Y] Me [X] [W] Me Elvire CHERON Me Cécile ROBERT Bâtonnier 78 ORDONNANCE LE TRENTE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ prononcé par mise à disposition au greffe, Nous, Nathalie BOURGEOIS-DE
Source officielle3ème chambre A
62c7ca80cb8dca058e3e7c47
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[B], représentée par Maître [F] [B], ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS FINITION ALU [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310369
29 septembre 2016
29 septembre 2016
information sur cet aspect essentiel de l'habitation ; que selon l'expert, la solidité de l'ouvrage était compromise et le risque d'effondrement sérieux, dans la mesure où la capacité portante des chevrons
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ca9
17 décembre 2007
17 décembre 2007
leur longueur excessive, que les structures secondaires, supportant le plafond, n'étaient pas liaisonnées entre elles et s'avéraient mobiles et que les pannes sablières étaient constituées de deux chevrons
Source officielleTrib. de Commerce
69e35d25cdc6046d47ac7667
17 avril 2026
17 avril 2026
Rôle n° 2025J251 ENTRE - Monsieur [M] [O] [Adresse 1] DEMIANDEUR - represente(e) par LCS AVOCATS - Me Clémence CRESPE -[Adresse 2] SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS - [Adresse 3] * Madame [X] [
Source officielle2e chambre civile
67f8aa9f3b6868ad1f9837d6
10 avril 2025
10 avril 2025
Une importante déformation ayant déstructuré le minéral recouvert d'un sol souple, les planches ne sont plus fixées aux solives des chevrons porteurs.
Source officielle1ère chambre civile B
659e46385537980008847218
9 janvier 2024
9 janvier 2024
valoir : - qu'il importe peu que les titres de propriété ne mentionnent pas le caractère mitoyen de la façade litigieuse dès lors qu'il existe des signes en ce sens, - que les pannes sablières et les chevrons
Source officielle3e chambre civile
653b595a502b828318c4e43f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
En effet, l'expert judiciaire a relevé la présence d'un film posé sous les pannes et les chevrons, posé aux dires des époux [J] pour se protéger de la poussière.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01471
26 juin 2019
26 juin 2019
I... se rapportent à des faits criminels d'une extrême gravité, s'agissant de vols à main armée commis en série par des malfaiteurs chevronnés lourdement armés, au cours desquels des coups de feu ont été
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60373844fab63813144f5f0e
20 mai 2015
20 mai 2015
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Mars 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Brigitte CHOKRON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163e58e578519f70b5ebaad
24 février 2010
24 février 2010
des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Janvier 2010, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte CHOKRON
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bb8
9 novembre 2007
9 novembre 2007
indépendance de la maison des époux Vaslon, qu'une panne en partie supérieure est parallèle au mur pignon de la maison Vaslon, que cette panne est située à quelques centimètres du mur, et reprend les chevrons
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cad2
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 novembre 2007, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président, et Madame Brigitte CHOKRON
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02592_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
. / Un arrêté du Premier ministre et des ministres chargés du budget et de la fonction publique fixe, pour chacune de ces autorités, le groupe hors échelle et le chevron correspondant à la rémunération
Source officiellePage 30 sur 107