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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
63c10502bf9fd47c90a13548
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[C] s'affiche sur Facebook en ballade à moto et enfin que es doléances de la victime relative à la pratique de la moto, de la chasse sous-marine, de l'escalade ou du VTT, sont déjà indemnisées au titre
Source officielle4ème Chambre
67134c05208351cec658671b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
FORGET-PINSON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3], [Localité 9] Représentée par Me Charles OGER de la SELARL ARMEN, Plaidant/Postulant,
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c03c8d0ccf000877e74d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
sous le N° 853 158 715 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60344036610fc2314c08c845
13 janvier 2017
13 janvier 2017
APPELANTE SCI LA FONCIERE MEDICALE N° 1- FM1 agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 331 691 709 Représentée et assistée par : Me Christian GUILLOT
Source officielle1re Chambre C
60348ecfcd3e457be25fec84
17 novembre 2016
17 novembre 2016
KIRK, dont le siège est [Adresse 1] SCP TADDEI FUNEL, ès qualités de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la SARL KIRK, dont le siège est [Adresse 3] représentées par Me Charles
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8975a
23 octobre 2007
23 octobre 2007
DOMAINE DE MONTGILET Domaine de Montgilet - 49610 JUIGNE SUR LOIRE représentée par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Charles LOISEAU, avocat au barreau d'ANGERS
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102037_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Derveaux, de la SCP Tattevin - Derveaux, représentant la SNC Derien, et de Me Guillou, de la SELARL Cornet-Vincent-Ségurel, représentant la commune
Source officielle2ème chambre sociale
69786f2ccdc6046d47d72385
22 janvier 2026
22 janvier 2026
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU CALVADOS [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Mme [S], mandatée Entreprise [11] [Adresse 7] Représenté par Me Hubert GUYOMARD, substitué par Me GUILLOT
Source officielle1ère ch. civile
630710977786aac563f275d0
24 août 2022
24 août 2022
[Adresse 4] [Adresse 4] comparant en personne, représenté par Me Arnaud VALLOIS de la Selarl ARNAUD VALLOIS-CLAIRE MOINARD Avocats Associés, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Benoît GUILLON
Source officielle5ème Chambre
659f9b333328fa00087a27a8
10 janvier 2024
10 janvier 2024
BISCUITERIES DE LA COTE D'EMERAUDE [Adresse 20] [Localité 5] Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
60372a2de2a920053f0d7e06
27 mai 2015
27 mai 2015
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Jean-Charles GOUILHERS, président - Didier JOLY, conseiller - Marie-Claude REVOL, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 27
Source officielleChambre 1-5
680b1dae2c124f4fd8d672da
24 avril 2025
24 avril 2025
GENERALI IARD dont le siège social est [Adresse 5], poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, y domicilié représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE
Source officiellecr
613725b5cd5801467741feea
3 décembre 1997
3 décembre 1997
Mme G... ; Que, par une nouvelle ordonnance du 31 octobre 1995, il a désigné pour remplir les fonctions d'assesseurs au cours de la première session supplémentaire débutant le 10 novembre 1995, Mmes Chaux
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102446_20230201
1 février 2023
1 février 2023
forfaitaires ou de remboursements de frais, sont exclues des charges déductibles pour l'établissement de l'impôt, d'une part, les dépenses et charges de toute nature ayant trait à l'exercice de la chasse
Source officielleChambre Civile
67ecc7d58e074ba02f40a353
1 avril 2025
1 avril 2025
1265286637023415 Madame [G] [D] veuve [O] née le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 14] [Adresse 13] [Localité 15] représentée par Me Audrey GUERIN, avocat au barreau d'ORLEANS, Me Olivier GUILLOT
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859a1
8 juin 2001
8 juin 2001
VERSAILLES, 1ère chambre 2ème section, a rendu l'arrêt CONTRADICTOIRE suivant, prononcé en audience publique, La cause ayant été débattue à l'audience publique du 04 Mai 2001, DEVANT : Monsieur Alban CHAIX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61635dda683f470e3416dbdf
9 décembre 2010
9 décembre 2010
qualité au siège social, [Adresse 2] La SARL LS TRANSPORT agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 4] représentées par Maître LE CHAUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
63538884513cb5adff943739
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Président [Adresse 3] [Adresse 3] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 494 711 799 Représentée par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GERVAIS GUILLOU
Source officielleChambre 2-1
5fda391baf3f327f5bfc9ae8
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Localité 12]) de nationalité Française, demeurant [Adresse 6] représenté par Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI de la SCP FRANCOIS DUFLOT COURT MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Dominique GUIDON-CHARBIT
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af6f
14 décembre 2007
14 décembre 2007
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 1 Rond Point Maurice Bellonte- 31700 BLAGNAC représentée par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me LE GUILLOU
Source officiellePage 30 sur 35