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Tous les chevaux étaient très calmes.

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La CABM a réalisé une première déclaration de sinistre le 30 décembre 2013 et une seconde déclaration le 5 novembre 2014.

Considérant que la société Serris demande décharge du droit proportionnel de la contribution des patentes, auquel elle a été assujettie au titre de 1971 et de 1972 pour un hangar à usage de magasin-cale

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