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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP - CIVIL2
6696c2a29a603a692912ead2
9 juillet 2024
9 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CHARTRES N° RG 23/03411 - N° Portalis DBXV-W-B7H-GFQZ Minute : 24/ JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Patricia BUFFON Copie certifiée
Source officielle3ème chambre
DTA_2303115_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
L’intéressée continue notamment à souffrir de douleurs maxillaires à la mastication, d’une communication bucco sinusale gauche avec reflux constant à l’alimentation, d’une sensation de nez bouché et des
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT00946_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Le projet prévoit l'installation au rez-de-chaussée d'un magasin de vente de produits et de matériels d'hygiène bucco-dentaire.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01403
24 juin 2009
24 juin 2009
X... avait produit aux débats des pièces, constituées d'une note du 25 novembre 2003 sur la fusion-absorption des sociétés Buro Concept et Propap par la société Photoza, le procès-verbal des délibérations
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00048_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
. / Lors de chaque acte, le chirurgien-dentiste porte, ligne par ligne, sur la feuille de soins et de traitements bucco-dentaires ou le document de facturation (1) les indications prescrites par la réglementation
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6630898603169600084135f6
29 avril 2024
29 avril 2024
de la SELARL JOLY & BUFFON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000025 S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ERE CHAMBRE
6865822a72b7e1b6bf1dc553
2 juillet 2025
2 juillet 2025
immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 304 974 249, dont le siège social est sis [Adresse 4] ; représentée par Me Olivier HASCOET, demeurant [Adresse 2], avocat au barreau d’ESSONNE ; Me Patricia BUFFON
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2303532_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Ces locaux sont loués à la société Centre locatif international Parmentier, qui les exploite, sous l'enseigne " Buro Club ", dans le cadre d'une activité de mise à disposition d'espaces dits de " coworking
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201141
25 juin 2009
25 juin 2009
caisse la somme de 50,31 euros au titre des actes pris en charge à tort par la caisse, le jugement retient que l'expert désigné par le tribunal confirme que le dentiste se doit de contrôler la santé bucco-dentaire
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100340
20 mars 2013
20 mars 2013
pièces pour justifier de son intérêt pour sa fille une attestation de prise en charge par son centre de sécurité sociale à compter de mars 2006, un courrier de la CPAM du Val de Marne relatif à un examen bucco-dentaire
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c82a
24 septembre 2008
24 septembre 2008
dispensés par le Docteur X..., médecin stomatologiste, du 1er juin 2000 au 1er avril 2003, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie (CPAM) d'Indre et Loire a constaté diverses anomalies de cotations d'actes bucco-dentaires
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-3600
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Killing by security forces, and effectiveness of the investigation: violation Facts : The applicants are the widow and children of a Greek Cypriot national who was shot by a Turkish soldier in the buffer
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0224JUD001608490
24 février 2009
24 février 2009
He also stressed the need strictly to respect the UN buffer zone and appealed for the immediate release of all persons still detained.
Source officielle9e Chambre A
61624a77a68110eae5b68fc2
23 mai 2014
23 mai 2014
La sommation interpellative du 8 Décembre 2011 révèle que l'huissier de justice a obtenu du gérant de la société Avantages Buro des informations aux termes desquelles cette société loue des locaux à la
Source officielle1re chambre 2e section
63c79be3da31367c908eb8c7
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Jugement rendu le 20 Juillet 2021 par le Juge des contentieux de la protection de DREUX N° RG : 11-20-0232 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17/01/23 à : Me Patricia BUFFON
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0507DEC006278613
7 mai 2025
7 mai 2025
142.78pt; display:inline-block } .s5D826FD4 { width:25.88pt; display:inline-block } .s1B61D60 { width:156.43pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 62786/13 Fabio BUGO
Source officielleChambre Commerciale
65336affbb40ec8318f31d06
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Au cours de l'année 2018, elle a racheté la société Buro 2000 qui commercialisait des photocopieurs.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000028991703
23 mai 2014
23 mai 2014
mise en oeuvre du passage de la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) à la classification des actes médicaux (CCAM) pour la tarification de la plupart des actes relevant de l'activité bucco-dentaire
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e2
17 septembre 2008
17 septembre 2008
LILLE (59000), demeurant..., APPELANTS Ayant Me Bruno GRACIANO pour avoué et Me Jean-Marie LETONDOR, avocat au barreau de LONS-LE-SAUNIER ET : SARL JURISPARC, ayant son siège 7 rue Buffon
Source officielle7ème Chambre
DTA_1911501_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
A sa sortie de l'hôpital et compte tenu des douleurs bucco-dentaires ressenties, Mme A a demandé la réalisation d'un scanner et d'une radiographie panoramique qui ont mis en évidence un traumatisme bucco-dentaire
Source officiellePage 30 sur 59