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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre 2ème section
65a82984228119c903226a2f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
BIG GROUPE, y exerçant une activité de restauration rapide et vente à emporter, sous l'enseigne BIG FERNAND.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68f86697cb86fa851c25cbb3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
exigible provisoirement identifié sur lequel la société Big Bazar.
Source officielleciv3
60794b679ba5988459c42f69
13 mars 1984
13 mars 1984
CONTRE M X..., COPROPRIETAIRE D'UN APPARTEMENT DANS LA RESIDENCE LE MOUDANG I, LE JUGEMENT ATTAQUE (TRIBUNAL D'INSTANCE DE BAGNERES DE BIGORRE, 7 SEPTEMBRE 1982), STATUANT EN DERNIER RESSORT, ENONCE QUE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
S.C.P. SILVESTRI BAUJETc/S.E
65b35d821d7564000872dccb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Monsieur [X] [D] s'est porté caution solidaire de la société Big Gourmet, dans la limite de la somme de 295.051 euros.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
6358cdc9c40aa805a7864caa
25 octobre 2022
25 octobre 2022
MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE CIVIL [Adresse 3] [Localité 4] représenté à l'audience par Mme Brigitte RAYNAUD, substitut général INTIMEE Madame [Y] [M] née le 10 mai 1994 à El Biar
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2304164_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
d'habitation et de contribution à l'audiovisuel public auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2021, à raison de deux appartements et de deux garages-parkings dont il est propriétaire à Chailly-en-Bière
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd8700d
10 février 2004
10 février 2004
A la même date un contrat de convention de fourniture de bière a été conclu entre ces deux Sociétés et prévoyant un volume de bière à débiter de 60 hectolitres par an.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA05095_20231213
13 décembre 2023
13 décembre 2023
comptabilité est viciée dès lors qu'elle se fonde sur trois articles représentant une part insuffisante du chiffre d'affaires ; - le dosage à retenir pour le café est de 9 grammes et les pertes pour la bière
Source officielle3ème chambre, JU
DTA_2404037_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
d'habitation et de contribution à l'audiovisuel public auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2021, à raison de deux appartements et de deux garages-parkings dont il est propriétaire à Chailly-en-Bière
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd92d084c187d0c33a67a52
25 mai 2020
25 mai 2020
La circonstance que lesdites bières n'aient fait l'objet d'aucun contrôle pendant une certaine période est inopérante.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6034710d5d284e5f3791a4e9
8 décembre 2016
8 décembre 2016
Le 23 juin 2011, d'autres échantillons de bières Phoenix Fresh Citron et Orange ont été prélevés par les services douaniers dans les locaux du commissionnaire en premier lieu en la présence de celui-ci
Source officielle7ème Chambre
DTA_1907498_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
En ce qui concerne le prix retenu pour la bière, la société requérante se prévaut de la vente de nombreuses bières spéciales, dont le coût de revient est supérieur à la bière " Kronenbourg " vendue à la
Source officielle5ème chambre 2ème section
678021529c3ba90f51dc2796
9 janvier 2025
9 janvier 2025
En l'espèce, le devis de 6 288 euros dont se prévaut la société LITTLE BIG PANDA EVENT n'est pas signé.
Source officiellecomm
61372465cd5801467741527f
30 mars 2005
30 mars 2005
fournitures de boissons, le mettait dans l'impossibilité de transmettre le contrat de fournitures qui le liait à la société Hencovin à un successeur, ce qui lui était imposé par l'article 7 du contrat de bière
Source officielleTrib. de Commerce
69b02d8dcdc6046d4728f581
8 janvier 2025
8 janvier 2025
EN SCENE [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 839 473 261 Activité : Vente à emporter de bières et autres alcools soumis à licence IV.
Source officielle6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008198760
22 octobre 2003
22 octobre 2003
comme forêt de protection de la forêt de Fontainebleau sur le territoire des communes d'Achères-la-Forêt, Arbonne-la-Forêt, Avon, Barbizon, Bois-le-Roi, Boissy-aux-Cailles, Bourron-Marlotte, Chailly-en-Bière
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2303379_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, au directeur du centre hospitalier universitaire de Poitiers de retirer l'ordre de mise en bière
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891ba
11 janvier 2007
11 janvier 2007
fabriquées par sa société mère, de droit belge INTERBREW BV (STELLA ARTOIS) et des bières de spécialité (LEFFE, HOEGAARDEN).
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002240_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Par une délibération du 15 septembre 2020, le conseil communautaire de la communauté de communes de la Haute Bigorre a approuvé le plan local d'urbanisme de la commune d'Asté.
Source officielleciv1
60794d2a9ba5988459c4842c
9 décembre 2003
9 décembre 2003
, le 18 décembre 1994, selon laquelle cette société assurait, notamment, tous les transferts des clients A/R aéroport-hôtel-aéroport sur la région d'Istambul, et, d'autre part, avec la société turque Big
Source officiellePage 30 sur 235
BIGREL, Anthony
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
16/07/2026
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BIGREV CONSULTING
21/05/2026
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OH ! BIGRE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
24/04/2026
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BIGREL, Anthony
Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition — L'état des créances complété par le projet de répartition prévu par l'article L 644-4 du code de commerce est déposé au greffe.Tout intéressé peut contester ledit état devant le juge-commissaire dans un délai d'un mois à compter de la présente publication.
02/04/2026
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CABINET R BIGRET
13/02/2026
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