CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 277 résultats pour « Bessault »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème chambre

CETAT:CETATEXT000041575529

Admin. suprême

13 février 2020

13 février 2020

du ministre de l'agriculture et de l'alimentation et du ministre de l'économie et des finances relatif à l'homologation du cahier des charges concernant la dénomination " Saucisson sec de l'Ile de Beauté

Source officielle

Page 30 sur 164

← PrécédentSuivant →
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2021772_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 décembre 2020, la société Beauté Sakura demande au tribunal d'annuler les décisions du 15 septembre, 27 novembre et 17 décembre 2020 par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c0c

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

La société RPC Beauté Marolles a formé régulièrement appel de cette dernière décision, par lettre recommandée avec accusé de réception postée le 20 juillet 2012.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00621

Cassation

9 mars 2011

9 mars 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 mai 2009), que Mme X..., qui, pour l'exploitation d'un centre de beauté

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638af59174406805d4118dda

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

CHANEL PARFUMS BEAUTE TVH COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 ************************************************************* N° RG 22/02484

Source officielle
CC

comm

61372303cd580146774045d1

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

alors qu'il aurait fallu lire "sous l'enseigne Euro-Santé-Beauté" ainsi qu'il était précisé dans le mémoire ampliatif ; Mais attendu que l'arrêt de la cour d'appel de Versailles ayant fait l'objet

Source officielle
CC

soc

613722a5cd580146773ff8d0

Cassation

3 avril 1996

3 avril 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle des Produits de Beauté et Parfums René Y..., société anonyme

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

68e9e487154299c7318fb3b4

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

BEAUTE COIFFURE, RCS d'[Localité 5] sous le n°793 194 598, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdda

Appel

14 janvier 2009

14 janvier 2009

C / GUISMO BEAUTE GENERALI ASSURANCES IARD CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARITIMES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL D'OISE Grosse délivrée le : à

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00489

Cassation

26 mai 2009

26 mai 2009

Reine et Dermo esthétique qu'elle a déposées auprès de l'INPI respectivement les 6 juin 1991 et 2 août 1993 sous les numéros 1.670.658 et 1.270.243, dans les classes 3 et 42 visant les produits de beauté

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2025:111

CJUE

25 février 2025

25 février 2025

Madeira (Portugal) – Toekenning van belastingvoordelen aan ondernemingen – Door de Portugese Republiek ten uitvoer gelegde steunregeling – Besluiten C(2007) 3037 definitief en C(2013) 4043 final – Besluit

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2000:172

droit européen

28 juin 2000

28 juin 2000

Förstainstansrättens beslut (tredje avdelningen) den 28 juni 2000. # Lily Karoline Schuerer mot Europeiska unionens råd. # Avgångspension - Korrigeringskoefficient - Talan om ogiltigförklaring - Avvisning

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf15

Appel

12 janvier 2009

12 janvier 2009

APPELANTE : Mademoiselle Muriel X... ... ... 38540 ST JUST CHALEYSSIN Comparante et représentée par Me Françoise FAURIE (avocat au barreau de BORDEAUX) INTIMEE : La SAS PUIG PRESTIGE BEAUTE

Source officielle
CC

cr

61372503cd5801467741a3e3

Cassation

17 juin 1987

17 juin 1987

que celui-ci aurait, au cours d'une audience du Tribunal de commerce de Poitiers, tiré avec un fusil de chasse dont il aurait scié le canon, tant sur le président de la juridiction que sur le syndic Berault

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2301290_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 décembre 2023, la communauté de communes de l'Ile de Noirmoutier, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut, à titre principal, au rejet de la requête, et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2200785_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mai 2022, l'Agence régionale de santé de la Guyane, représentée par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01196

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté Mme Sara X... des demandes qu'elle avait formées contre ses employeurs successifs, la société VOTRE BEAUTE et la société PARFUMERIE VOTRE BEAUTÉ,

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24c9

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24cb

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428e9066fd7c90fc24cd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

JOHNSON & JOHNSON SANTÉ BEAUTÉ FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Expédition revêtue de la

Source officielle