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693 résultats pour « Bertrand BARRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e chambre

603690ac18dd933375dc96b5

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

LE PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE QUINZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [B] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Dorothée BARBIER

Source officielle

Page 30 sur 35

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200373

Cassation

5 mars 2009

5 mars 2009

selon l'arrêt attaqué, que la société Nergeco est titulaire de deux brevets européens, respectivement délivrés sous le n° EP 0 398 791, afin de couvrir " une porte à rideau relevable renforcée par des barres

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b66

Appel

8 octobre 2013

8 octobre 2013

Gustave SAINTE LUCE ... 49420 VERGONNES Monsieur Philippe AAAA... ... 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOU Monsieur Bruno BBBB... ... 49500 NYOISEAU Monsieur Bertrand CCCC... ... 49430

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00749

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat des sociétés Nergeco France et Nergeco, de Me Balat, avocat de la société Gewiss France, de Me Bertrand

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00294_20240418

Admin. Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 28 janvier 2022, la société Atelier d'Architecture Fournel Jeudi et la société Hiatus Atelier H4, représentées par la Selarl Barre-Legleu agissant

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

67f56a41bbf04ef7857bb11f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me SCEMAMA, Me BARBIER, Me MERGUI Copies certifiées conformes délivrées le : à Me DELCOURT, Me DELAGNEAU ■ 8ème chambre 1ère

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a92c04cdc6046d4790f10c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

- MOUSSEAU DEFENDERESSES * SAS ASSISTANCE DEPANNAGE [Adresse 3] * SA AXA FRANCE IARD, [Adresse 4] comparaissant par Maître Johanne AYMARD-CEZAC, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Annie BERLAND

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007741254

Admin. suprême

13 novembre 1987

13 novembre 1987

domicilié audit siège, La Société LABONNE PRECIMENTAL, S.A. dont le siège est Z.I. à 18400 SAINT FLORENT SUR CHER, représentée par son président domicilié audit siège, La Société Etablissements BERTRAND

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8699fcdc6046d471a2f50

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

novembre 2022 une proposition portant sur les conditions financières de l'accompagnement financier au titre de l'exercice 2023 à laquelle SERENILIFE répond « c'est nickel », tout en lui demandant si la barre

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

69d73415cdc6046d479a0c98

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

OPTEVEN ASSURANCES RCS [Localité 4] n° 379 954 886 [Adresse 5] [Localité 5] Représentées par Me Emilie PLANCHE, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C456 et Me Bertrand BALAS de

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

686611d9957d68b57534e316

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Bertrand GELOT, Conseiller Mme Patricia GRASSO, Magistrat honoraire Greffier lors des débats : Mme Emilie POMPON ARRÊT : - rendu par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA00225_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

devant la cour : Par une requête, des mémoires et un mémoire récapitulatif, enregistrés les 5 février 2020, 29 mai 2020, 26 mars 2021, 25 mai 2021 et 2 juin 2021, Mme A, représentée par Me Stéphane Barbier

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02540_20230525

Admin. Appel

25 mai 2023

25 mai 2023

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire (non communiqué) enregistrés le 26 juillet 2021 et le 5 décembre 2022, la société XXL Atelier, représentée par Me Barre, demande à la cour : 1

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10689

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

Sur le rapport de Mme Bellino, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gatineau,Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Flore services, de Me Bertrand, avocat de la société Alliance

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101649_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

E, Mme le Barh-Smith, M. K, Mme AJ, Mme AH, M. G, M. Q, M. W, M. R, Mme Y, M. C, Mme AK, M. P, Mme B, M.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63465951c024d1adffef75c4

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

6] [Localité 2] Représentée par Me Vincent VINOT de la SELARL SYNAPSE AVOCATS, avocat au barreau de NIMES substitué par Me Magali LEON, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Stéphanie BERTRAND

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

642e638b826f3a04f5216715

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

2011 [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me DAVID substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Grégory FLYE de la SELARL BERTHAUD

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

642e638b826f3a04f5216717

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

2002 [Adresse 7] [Localité 10] Représentée par Me DAVID substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Grégory FLYE de la SELARL BERTHAUD

Source officielle
CA

1ère Chambre

633d202062f5393e2eb44b11

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

ARKEOS [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Bertrand CHAUTARD, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET : M.

Source officielle
TJ

Référés

67f825d5cf40727a0044373d

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, es qualités d’assureur décennal de la SARL ANJOU CONSTRUCTION [Adresse 5] [Localité 16] représentée par Maître Arnaud BARBE

Source officielle