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15 622 résultats pour « Berranger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204692_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

B et Mme C A, représentés par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucede et associés, demandent au tribunal : 1°) d'annuler le permis de construire n° PC 013055 21 00776 P0 délivré le 24 janvier 2022 par

Source officielle

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Annonces BODACC177 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HOLDING BERRANGER

SIREN 879905149Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

02/07/2026

Voir →

Radiations

Berranger, Pierre Philippe Louis Myrelda

SIREN 932809635Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

01/07/2026

Voir →

Créations

BERRANGER, Vanessa, Valérie, Régine

SIREN 106124159Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

16/06/2026

Voir →

Créations

BERRANGER, Vanessa, Valérie, Régine

SIREN 104531959Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

26/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BERRANGER MOQUETTES

SIREN 340286483Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

31/03/2026

Voir →

CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01919_20260421

Admin. Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

F..., représenté par la SCP Berenger-Blanc-Burtez Doucède et associés, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Marseille du 21 mai 2025 en tant qu’il n’a pas prononcé

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01617_20230509

Admin. Appel

9 mai 2023

9 mai 2023

B, représenté par la société civile professionnelle (SCP) Berenger Blanc Burtez-Doucede et Associés, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 7 avril 2022 du tribunal administratif de Marseille

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2002399_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

F A et Mme H G épouse A, représentés par la SCP Berenger Blanc Burtez et associés, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 013 04219 A0024 en date du 23 septembre 2019 par lequel le maire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2203892_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 juillet 2022, la SAS Mellone Immobilier, représentée par la SCP Berenger Blanc Burtez Doucede et associés, conclut à titre principal au rejet de la requête,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2105627_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juillet 2021, et un mémoire complémentaire enregistré le 15 juin 2022, les sociétés B, représentées par la SCP Berenger Blanc Burtez-Doucede

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb293ecdc6046d4791cf30

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Prononcé publiquement par le président Monsieur BELLANGER Alain en présence des juges Monsieur TRUBERT Pascal et Monsieur ANCEL Stéphane, qui a signé le présent jugement avec le greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb297acdc6046d4791d2b9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Prononcé publiquement par le président Monsieur BELLANGER Alain en présence des juges Monsieur TRUBERT Pascal et Monsieur ANCEL Stéphane, qui a signé le présent jugement avec le greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bb8509cdc6046d472abf8c

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DEFENDEUR (s):, [1], [T] (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 07/01/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER Carole Monsieur BELLANGER

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300413_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 mars 2023, la SA La Poste, représentée par Me Bellanger, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de condamner M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007720

Admin. suprême

12 novembre 2007

12 novembre 2007

janvier 1993, c'est, pour le tronçon de la ligne allant de Vahl-Ebersing au poste de Saint-Avold, le fuseau de moindre impact D2, passant entre Téting-sur-Nied et Folschviller à l'ouest de l'étang du Berfang

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

66a881fe7be56405acf78edb

Appel

27 juillet 2024

27 juillet 2024

Prononcé à Colmar, en audience publique, le 27 Juillet 2024 à 16h08, heure du prononcé de la présente décision, en présence de : - l'intéressé par visio-conférence - Maître Tess BELLANGER, conseil de

Source officielle
CA

2ème Chambre

SCP PIANTA & ASSOCIES, avocat au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimés

65a0ea035bbe450008b2cd66

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La SCI Benand-Legrand supportera les entiers dépens de l'appel.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d3c6d3290e00e0e79f4

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

TEMA, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentées par Me Bérangère HOUMANI, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentées par la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE, avocats plaidants

Source officielle
CA

Conseil

CADA:20161390

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Mairie de Salies-de-Béarn — Caractère communicable aux riverains de l'entreprise TAM TAM du courrier que celle-ci a adressé au maire dans lequel elle indique rechercher un nouveau local et porte une appréciation

Résumé IA — à vérifier
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

INTERNATIONAL TRADING COMPANY LTDc/S.A

69005dfc2481d356bd1752b3

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Madame Bérengère

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

627df7730d41e0057d43e212

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

légaux demeurant en cette qualité audit siège29 RUE LEON BLUM - 42048 SAINT ETIENNE CEDEX 01 Représentée par Me Bertrand GABORIAU de la SELARL B.G.A., avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : Beranger

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TJ

PPP Contentieux général

668d7b4653e3bdd077851dfd

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

LAURENCE Le 09/07/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 09 juillet 2024 JUGE : Madame Bérengère

Source officielle
CA

1ère Chambre

635a21dcc549ea05a7cd2d76

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [O] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître BURTIN de la SCP BERRANGER & BURTIN, avocat au barreau de TARBES APPELANT ET

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f1a776cdc6046d47eeefee

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Christian LAPLANE Greffier, lors des débats : Mme Véronique DOUCEDE Greffier Lors des débats : Mme Bérangère THERY, substitut de M. le Procureur de la République Audience publique du 12 janvier 2026

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