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1 892 résultats pour « Benjamin Jami Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi fond

697f36c3cdc6046d4781fd0a

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Libre “ASL DES PROPRIETAIRES RIVERAINS DE LA [Adresse 5]” sise [Adresse 6], représenté par son syndic le Cabinet FONCIA [Localité 4] RIVE DROITE PROVENCE (SAS) sise [Adresse 1] représenté par Maître Benjamin

Source officielle

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TJ

TPX MONTMORENCY

69dd48bdcdc6046d47202bcb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

SDC LES TILLEULS SYNDIC CABINET AMI ILE DE FRANCE - AGENCE PONTOISE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS DÉFENDEUR(S) : Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6034d2e0c50fadbcfa52fd1e

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

au barreau de PARIS, toque : G0334 assistée de Me Benjamin POTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0429 INTIMES Monsieur [M] [S] Majeur sous curatelle assisté de sa curatrice Madame [I]

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59595bbf04ef7857c3939

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Devant Nous, Judith HAZIZA, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Strasbourg, statuant en qualité de magistrat du siège en audience publique, au palais de justice, assistée de Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c477

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Sophie MISTRE-VERONNEAU, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca71

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162bb4ef32b7c38854c30d7

Appel

31 octobre 2012

31 octobre 2012

au barreau de PARIS, toque : B0753) assistée de Me Eric de MOUSTIER, avocat au barreau d'AVIGNON (SCP ODYSSEE AVOCATS) INTIMÉE SOCIÉTÉ PIRELLI & CSpA prise en la personne de son représentant

Source officielle
TJ

JEX

6977f93ecdc6046d47cf80f4

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Léa MARION, avocate au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin MARCILLY Greffier : Bénédicte SPENCER DÉBATS : A l'audience publique du 14 Novembre 2025.

Source officielle
CA

17e chambre

65336b91bb40ec8318f31f0b

Appel

11 octobre 2023

11 octobre 2023

: Jugement rendu le 9 août 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY Section : C N° RG : F18/00678 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 9

6a0e0f90cdc6046d475acaa6

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Portalis DBYA-W-B7I-E3QEH Jugement Rendu le 18 Mai 2026 DEMANDEUR : Monsieur [E] [Q] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] (34) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Mathilde LAFON, avocat

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69787a21cdc6046d47d808ac

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

APPELANTES S.A. [17], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Frédéric FRIBURGER de la SELAS GRAVIER FRIBURGER AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Société [5], demeurant [Adresse 2] représentée

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

660cf2547c1ccb0008628ba3

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

au barreau de MARSEILLE - Me Emilie MILLION-ROUSSEAU, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Denis ROUANET, avocat au barreau de LYON - CPAM DU VAR Décision déférée à la Cour :

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CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938f9

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

née le 10 Août 1953 à LOURDES (65100) ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Nathalie GASCHY de la SCP CASALTA GASCHY, avocat au barreau d'AJACCIO substitué par Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau

Source officielle
CC

cr

évrier 1998, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Roger A

613725a2cd5801467741f604

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Grapinet conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89483

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

. - COHEN S., avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Marjorie OHAYON-ASSOULINE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Madame Jeanne Y... demeurant ...

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CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fee5

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

APPELANTE : CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA MARTINIQUE ET DE LA GUYANE Rue Case Nègre Place d'Armes 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Christèle BARRAUD, avocat postulant au barreau

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CA

9e Chambre C

6162e8407dc295bdec6a577b

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

OUEST Grosse délivrée le : à : -Me Benjamin CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE -Me Luc ALEMANY, avocat au barreau de MARSEILLE -Me Michel FRUCTUS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e28

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Charles X... ... 10270 ANTISANTI ayant pour avocat Me Pierre LORENZI, avocat au barreau de BASTIA M.

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CA

CHAMBRE CIVILE

642e6382826f3a04f52166e6

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Portalis DBVO-V-B7F -C472 --------------------- [R] [L] C/ SA CAISSE D'EPARGNE AQUITAINE POITOU- CHARENTES ------------------ GROSSES le aux avocats

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CA

Cour d'Appel

6253cd82bd3db21cbdd938e6

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

né le 13 Janvier 1975 à BERNAY (27300) ... 78560 LE PORT MARLY ayant pour avocat Me Thomas VALERY, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Aude Jenny Y...

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