CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 884 résultats pour « Benjamin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 29 / Proxi fond

6712a1626a642c49b8713327

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER SIS [Adresse 1] Représentant : Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E1811 C/ Monsieur [J] [I] Copie exécutoire : Maître Benjamin

Source officielle

Page 30 sur 445

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC23 943 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SAS BENJAMIN LAROCHE

SIREN 803425156Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

05/07/2026

Voir →

Radiations

DENIZART, Benjamin Jacky Hubert

SIREN 853338572Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

05/07/2026

Voir →

Créations

LAPIERRE, Benjamin, Thomas

SIREN 811837319Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EURL Ernu Benjamin

SIREN 899671275Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

05/07/2026

Voir →

Créations

MCALPINE, Benjamin, Jack, Mcalpine

SIREN 106406069Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

03/07/2026

Voir →

TJ

Chambre 01

6a15e41dcdc6046d47054f3e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

o-o-o-o-o-o-o-o-o- Chambre 01 N° RG 25/04497 - N° Portalis DBZS-W-B7J-ZOHS JUGEMENT DU 22 MAI 2026 DEMANDERESSE: L’AGENCE NATIONALE DE L’HABITAT (ANAH) [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d4c

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Benjamin X... et Mme Chloé Y... (les consorts X...-Y...) ont offert d'acquérir à ce prix.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d0f

Appel

22 novembre 2013

22 novembre 2013

ARRET No 13/ 305 du 22 Novembre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Benjamin X... Mathis X...

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024448396

Admin. suprême

26 juillet 2011

26 juillet 2011

Benjamin A, a annulé le jugement n°0803016 du tribunal administratif de Lille du 10 novembre 2010 en tant qu'il a rejeté les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Chambre 01

6709690306866c0645d222fc

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

[X] [R] [L] [D] [Adresse 4] [Localité 1] défaillant Mme [B] [M] [P] [W] [Adresse 3] [Adresse 3] défaillant COMPOSITION Juge de la mise en État : Marie TERRIER, Greffier : Benjamin LAPLUME, DÉBATS

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e88c34eb4cc857818f0

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Octobre 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335af1c0d3e3fe99cad9e9

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 09 Avril 2024 par Marie TERRIER, Président, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier. EXPOSÉ DU LITIGE M.

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

6685a28c1d2b47a9d8cd7599

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER [2] U1 en date du 27 juin 2024 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Monsieur [L] [N] né le 13 Juin 1994 à [Localité 1] (MAROC) ([Localité 1] représenté par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

66901f6aaf84b0bef080eb98

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ordonnance : contradictoire, en premier ressort, mise à disposition au Greffe le 09 Juillet 2024, et signée par Marie TERRIER, Juge de la Mise en État, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:468510.20230512

Admin. suprême

12 mai 2023

12 mai 2023

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007972549

Admin. suprême

27 juin 1997

27 juin 1997

Benjamin X... ; Vu la demande présentée le 11 décembre 1992 à la cour administrative d'appel de Nantes par M. X... ; M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:460562.20230223

Admin. suprême

23 février 2023

23 février 2023

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 23 février 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465663.20230512

Admin. suprême

12 mai 2023

12 mai 2023

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 12 mai 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

ECLI:FR:CEORD:2023:472284.20231013

Admin. suprême

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur-rapporteur. Rendu le 13 octobre 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899a4

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

Edouard DE X... ... 92110 CLICHY Représenté par Me Marie-Yvonne BENJAMIN (avocat au barreau de PARIS) INTIME : SA FINAREF 6 Rue Emile Moreau 59100 ROUBAIX Représentée par Me Daniel JOANIS (

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd84bd3db21cbdd93919

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

François RACHOU, Premier président, et Micheline BENJAMIN, Conseiller, l'un de ces magistrats ayant été chargé du rapport, sans opposition des avocats.

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008205691

Admin. suprême

3 novembre 2003

3 novembre 2003

Benjamin X, demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2501382_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

M D, à la SAS La Creilloise immobilière et de gestion, sis 20 rue Benjamin Raspail sur le territoire de la commune de Creil, parcelle cadastrée XB 0028 et dont le syndic de copropriété est la société

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474927.20240624

Admin. suprême

24 juin 2024

24 juin 2024

Benjamin Duca-Deneuve, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de la société Bretagne Transports

Source officielle