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991 résultats pour « Beauget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)

6a0f8457cdc6046d477fb615

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

DOBROCKI PENICHOU selon pouvoir donné par Madame Aurélie MAGNE, Directrice, en date du 13/05/2026, DÉFENDEUR : Madame [G] [Z] [Adresse 2] Activité : COMMERCE DE DETAIL DE PARFUMERIE ET DE PRODUITS DE BEAUTE

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00249

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

Participez en téléchargeant l'application Wired Beauty et commencez à construire votre profil beauté.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00059

Cassation

19 janvier 2016

19 janvier 2016

en indiquant qu'elle cessait, ainsi que la société [4], d'utiliser la marque [5] pour les instituts de [Localité 2], de [Localité 7] et de [Localité 3], ces instituts prenant la dénomination « Top Beauté

Source officielle
CC

comm

61372401cd580146774110d3

Cassation

25 février 2003

25 février 2003

Laboratoires Anta, actuellement dénommée Laboratoires Robert Schwartz (société Schwartz), pour désigner en classes 3, 5, 29 à 33 et 42 notamment des produits et services pharmaceutiques d'hygiène et de beauté

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Olivier Y

61372527cd5801467741b689

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

française, contenant des substances ayant une action hémostatique et antiseptique de contact qui en font un médicament par fonction en raison de sa composition et non un simple produit d'hygiène et de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2bbd3db21cbdd92792

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

.-98890 PAITA Représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Février 2015, en chambre du conseil, devant la cour composée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9ebd3db21cbdd90b86

Appel

12 août 2013

12 août 2013

LA COUR APPELANT LA SCI MAGENTA BEACH, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis 71 RT 14 - MAGENTA - 98800 NOUMEA Assistée de la SELARL TEHIO-BEAUMEL

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04406_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

mai 2018 par lequel le préfet du Var a refusé de lui délivrer l'autorisation de défricher demandée pour les parcelles cadastrées section B n°s 4026, 4027, 4028, 4029 et 4031 situées au lieu-dit la Beaumette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91337

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Attendu que par ailleurs, les conditions vétustes d'hébergement du centre pénitentiaire des Beaumettes où elle était incarcérée ne sont pas contestables ; Attendu que Naïla X...indique n'avoir pu récupérer

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007617112

Admin. suprême

31 janvier 1979

31 janvier 1979

DEMEURANT A LA CAUQUIERE AU BEAUSSET VAR , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES LES 10 MAI ET 24 OCTOBRE 1977 ET TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT EN DATE DU 18 MARS 1977 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01896_20250425

Admin. Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

A la suite de plusieurs contrôles effectués par les inspecteurs du travail dans l'établissement secondaire de la société Distribution Casino France situé au Beausset, il a été constaté qu'entre les mois

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202113_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A l'issue d'une procédure de contrôle diligentée par les services de l'inspection du travail à l'encontre du supermarché Casino, sis route nationale 8, quartier Le Peyron sur la commune du Beausset, le

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007659857

Admin. suprême

24 mai 1978

24 mai 1978

JEAN-MICHEL, DEMEURANT CHEMIN DES BOULEAUX A BEAUMETZ LES LOGES COMMUNE DE BASSEUX , LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 25 JUILLET 1977 ET TENDANT A CE QU'IL

Source officielle
CC

civ2

6137210bcd580146773f088e

Cassation

24 mai 1989

24 mai 1989

(Pyrénées-Atlantiques), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1987, par la cour d'appel de Pau, au profit : 1°/ de Monsieur Georges X..., demeurant Hameau de Nouilhan (Hautes-Pyrénées) Beaucens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8abd3db21cbdd906f9

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

en vertu d'un pouvoir spécial INTIME : LA SOCIETE EUROPEENNE DES PLATS CUISINES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Zone Industrielle de Beaufeu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61609e50264c7ed035b03c61

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

d'intérêts ; - fixer à 5 000 euros à titre de 5 000 euros de dommages et intérêts la créance de la société Fashion Box France au passif de la société Allegro Manon Troppo.Box représentée par Me Brunet-Beaumel

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA02477_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Quant à l’impact sur le village de Beaumetz-lès-Aire : 16.

Source officielle
CC

cr

613725cdcd580146774209e5

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

solaires, les mêmes rabais en août, 30 % sur toute la parfumerie en septembre, 30 % sur les produits de soins et de maquillage en octobre et 25 % sur les autres produits, 30 % sur la parfumerie et beauté

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a10c4e7cdc6046d479db1da

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[M] [S], Mme [W] [S], la société Les Résidences de l’Ile de Beauté, M. [I] [D], M.

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007835379

Admin. suprême

3 mai 1993

3 mai 1993

X... et l'UNION POUR LA RECHERCHE ET L'APPLICATION DES PRATIQUES AGROBIOLOGIQUE ET HOMEOPATHIQUE EN AGRICULTURE dont le siège est situé domaine de Malval (69430) Beaujeu, représentée par son président

Source officielle