Copie à : - la SELARL ARTHUS - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY le 22 Octobre 2025 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.

DE JUSTICE ============ JUGEMENT du 04 Juillet 2025 __________________________________________ ENTRE : Madame [H] [M] [Adresse 2] Madame [Y] [R] [Adresse 1] Demanderesses représentées par Me Arthur

exécution de la décision du 12 août 2025 par laquelle le maire de Dugny s’est opposé à sa déclaration préalable déposée en vue de l’implantation d’un relais de radiotéléphonie sur un immeuble situé 6 rue Arthur

: 1°) d'annuler l'arrêté du 27 janvier 2021 du préfet du Pas-de-Calais portant mise en demeure de faire cesser un danger imminent pour la santé et la sécurité des occupants du logement sis 3 rue Arthur

société Webachat faisait état de listes noires liées à la distribution sélective et des fournisseurs (par groupe) concernés par cette pratique et citait un certains nombres de fabricants notamment « Arthur

Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 mars 1990) que la société Jeanne Arthes a, le 18 février 1987, déposé à l'Institut national de la propriété industrielle sous

comme lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre organisé pour la construction d'un établissement public d'enseignement et de formation professionnelle le groupement conduit par le cabinet d'architectes ART'UR

Arthur X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1998 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile - section D), au profit de la société Axa assurances, société anonyme

Arthur X..., demeurant ... ; M.

CONSEIL D'ETAT LE 6 FEVRIER 1973 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER LE JUGEMENT, EN DATE DU 1ER DECEMBRE 1972, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE ROUEN, STATUANT SUR LA DEMANDE DU SIEUR ARTHUR

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R01030 DEMANDEUR SAS UNLIMITD TECHNOLOGIES [Adresse 1] comparant par Me Arthur BENCHETRIT [Adresse 2] DEFENDEUR SAS Wheelee [Adresse 3] [Localité 1] non comparant

(ARTHUR); 6° C... (ANTOINE); 7° D... (GILBERT); 8° E... (MARIE-LOUISE); 9° F... (AMBROISE); 10° G...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR ADMIS LE RACHAT PAR ARTHUR X...

HOSTELLERIE DU MONT AIME Représentant : Me Arthur DEHAN de la SELAS FIDAL & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIME ORDONNANCE D'INCIDENT DU : 4 juillet 2023 Nous,Véronique MAUSSIRE

administrateur judiciaire, prise en la personne de Me [T] [M], ès-qualité d'administrateur ad hoc de la SCS ALTIPIERRE DISTRIBUTION II, intervenante volontaire Représentées par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS

[N] [B], gérant de la SARL VDM RESTAURATION, représenté par Me Arthur BENCHETRIT, avocat, Attendu que le débiteur sollicite la prolongation de la période d'observation, Attendu que le Tribunal estime

SODEVI, société par actions simplifiée, ayant son siège social situé au [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Arthur

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 542 061 015, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Arthur