C/ Mme Sandrine Françoise Angélina Y...

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 3 mai 2007), qu'après la désignation d'un mandataire ad hoc le 18 octobre 2001 à l'égard de la société Angelini

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un août mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ANGEVIN

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme SAMAL, société Angevine de Maille et Loisirs, dont le siège social est à Cholet (Maine-et-Loire

Emmanuel Y... ; qu'enfin si Mme Angélica X... s'est occupée de rénover la maison et sa décoration avec les fonds fournis par M.

s8EB5F569 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } rÉsolution INTÉRIMAIRE DH   ( ) 330 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 34841/97 Angeli

N° Portalis DBW3-W-B7I-5HLB PARTIES : DEMANDERESSE La Société AM GROUPE Dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Alain DE ANGELIS

France " à payer à Mme Farah X... 150 000 francs de dommages-intérêts pour atteinte à sa vie privée et au droit qu'elle possède sur son image ; qu'elle a, en outre, condamné la société Gamma et l'agence Angeli

FRANÇAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU TREIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE SCCV [Q] [U] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Angéline

barreau de PARIS, vestiaire : P0107 DEFENDERESSE ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 1037-1 al. 2 du code de procédure civile) Nous, Laurence SINQUIN, Président de chambre, assistée de Angeline

Angelin Z..., demeurant ... Bon Encontre, 2 / la société Z... Evelyne, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

#Maria de los Angeles Ibarra Gil contra Comisión Europea.#Asunto T-207/95.

BPCE ASSURANCES IARD C/ [X] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emeric DESNOIX Me Alain DE ANGELIS Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 16 Janvier 2026

ENTRE : DEMANDERESSE Madame [B] [V] née le 30 Janvier 1957 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Alain DE ANGELIS, avocats au barreau de MARSEILLE substitué par Me Florence

TETRIS ASSURANCE dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON-SEGOND-DESM

foncier de France (la banque) a consenti aux époux X... une ouverture de crédit d'un certain montant remboursable en sept années ; qu'en 1995, les époux X... ont constitué la société civile immobilière Angèle

ADES (AGENCEMENT, DEVELOPPEMENT, EXPLOITATION, SUPERMACHE) [Adresse 3], RCS 442269387 DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître PIDOUX Estelle - AARPI CABINET O'RORKE-PIDOUX - [Adresse 4] Maître CREPIN Angélique

, dans le litige les opposant : 1°/ à la société BNP Paribas Personal Finance, dont le siège est [...]                            , venant aux droits de la Banque Solféa, 2°/ à la société Philippe Angel