Alessandro, contre l'arrêt n° 27/97 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 février 1997, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

Alessandro, contre l'arrêt n° 28/97 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 février 1997, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

Alexandre GRUBER, avocat au barreau de PARIS Société GOTHAER VERSICHERUNGS AG représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Alexandre GRUBER, avocat au barreau de PARIS Monsieur Piotr

Le principe de proportionnalité, principe général du droit de l'Union Européenne, s'oppose-t-il par ailleurs à une telle jurisprudence nationale ?

Y... et Alexandra Y....

: 54G AFFAIRE : [T] [I], [F] [X] C/ [N] [J], Commune COMMUNE DE [Localité 11] DEMANDEURS Monsieur [T] [I] né le 11 août 1974 à [Localité 14] (91) demeurant [Adresse 6] Représenté par Me Pierre-Alexandre

Par exploits des 22 octobre, 4 et 10 novembre 2009, Mme [D] [W] a appelé en garantie la société FRANCK ALEXANDRE, ayant réalisés les travaux dans son studio, LC BATIMENT, entrepreneur principal chargé

Le 21 juillet, à l’aube, il fut transféré à la prison d’Alexandrie. 41.

F K dans la Scp " Office Notarial Bernard K et Alexandre A, notaires associés ". 18.

LE PHOCEEN 20 rue Maurice Marie-Claire 97100 BASSE-TERRE Représentée par Me Alberte ALBINA-COLLIDOR (TOQUE 4) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Alexandra X... ... 97120 SAINT-CLAUDE

expliquant qu'elles seraient incapables de s'exprimer complètement et sereinement en présence, dans leur dos, de nombreux membres de la famille X... ; que le ministère public s'est dit favorable à un tel

Philippe X...et Mme Alexandra Y...épouse X...

Alessandra et Nal, et que M.

.-19200 CONFOLENT-PORT-DIEU DEMANDEUR à la récusation contre Madame Alexandra NICOLAY, Juge chargée du Tribunal d'Instance de TULLE COMPARANT en personne ET : ALLIANZ IARD dont le siège social

M. reproche à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande tendant à faire juger que l'acte notarié du 16 février 1982, stipulant que la villa Alexandra à Mougins avait été acquise par M.

[Localité 2] dispensée de comparution COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Bernard COURAZIER Assesseurs : Bernard BOUDOURIC Marie FRANCALANCI assistés de Alexandra

CORMARY de la SCP CORMARY & BROCA, avocat au barreau de TOULOUSE SCI LA MARCAISSONNE [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre CORMARY de la SCP CORMARY & BROCA, avocat au barreau de

Catherine, veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Alexandre Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Poitiers